Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 26032024
Compte-Rendu - Compte rendu CM 6 novembre 2024 approuve
Déliberation - Convention CEP MEL tampon
Compte-Rendu - Compte rendu du CM 10 03 2026 tampon
Compte-Rendu - compte rendu CM 25 mars 2025 tampon 1
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal 10122024 tampon
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM 25042024
Procès Verbal - ZAEnR tampon
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 24 mars 2026
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 12 septembre
Compte-Rendu - compte rendu de la reunion CM du 09122025 tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Anstaing.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu de la reunion CM du 09122025 tampon)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Changement climatique,
PRISE
DE NOTE
POUR
LE CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 DE
°+°'* © Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2025
SO
ID
: 059-215900135-20251209-CR
CM
09122025-AU
Nom
Présent
Absent
Procuration
à
BARBIEUX
Stéphanie
X
DEPREZ
Benjamin
X
DUMOULIN
Etienne
X
GAGNEUIL
Jean-Robert
X
KOL
Anick
X
LAGACHE
Arnaud
X
LOCQUET
Laurence
X
Leninna
VANBEUGHEN
MARECHAL
Boris
X
PAKOSZ
Marie-Noëlle
X
PIQUEMAL
Fabien
X
ROUSSEL
Dominique
X
Etienne
DUMOULIN
VANBEUGHEN
Leninna
X
VANGHELUWE
Martine
X
Marie-Noëlle
PAKOSZ
VERIN
Jean-Philippe
X
NOM
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Fabien
PIQUEMAL
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
7 octobre
2025
: Approuvé
à l'unanimité
DELIBERATION
N°
2025/43
: décision
budgétaire
n°2
Adopté
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°
2025/44
:
attribution
d’un
fonds
de
concours
de
transition
énergétique
et
bas
carbone
du
patrimoine
communal
pour
la
rénovation
énergétique
d’un
logement
rue
Marie
Curie
Adopté
à
l'unanimité
DELIBERATION
N°
2025/45
:attribution
d’un
fonds
de
concours
de
transition
énergétique
et
bas
carbone
du
patrimoine
communal
pour
la
rénovation
énergétique
de
72
points
lumineux
d'éclairage
public
Adopté
à
l’unanimité
DELIBERATION
2025/46
:
adhésion
de
la
commune
au
dispositif
métropolitain
de
valorisation
des
Certificats
d'Economie
d’Energie
(CEE)
Adopté
à
l’unanimité
DELIBERATION
2025/47
: convention
de
partenariat
au
réseau
Mille
Feuilles
Adopté
à l’unanimité Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2025
Publié
le
ns
É
DELIBERATION
2025/48
:participation
aux
frais
de
destructions
des
nids
de
frelons
asiatiqL:!2::
059-215900185-20251209-CR_CM_09122025-AU
Adopté
à l'unanimité
DELIBERATION
2025/49
:
délibération
pour
l'instauration
d’une
participation
au
financement
des
contrats
et
règlements
labellisés
des
agents
de
la
collectivité
pour
le
risque
Santé
Adopté
à l'unanimité
DELIBERATION
2025/50
:modification
délibération
2025/10
recrutement
alsh
Adopté
à l'unanimité
DELIBERATION
2025/51
:décision
budgétaire
n°3
Adopté
à l'unanimité
QUESTIONS
DIVERSES
:
°
Mise
en
vente
des
25
m?
de
terrain
de
la
ferme
Joveneau
(rue
Delinselle)
lors
d’une
prochaine
délibération
°
Proposition
de
donner
le
nom
de
Roger
WILLOCQ
à la
salle
polyvalente.
Adopté
à l’unanimité
°
Discussion
pour
l'animation
du
repas
des
ainés
qui
aura
lieu
le
7
février
2025
CLOTURE
DE
LA
SEANCE
A
21
H
20