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Compte-Rendu - Compte rendu CM 6 novembre 2024 approuve
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune d'Anstaing.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 6 novembre 2024 approuve)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Changement climatique,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 NOVEMBRE
2024
Nom
Présent
Absent
Procuration
à
BARBIEUX
Stéphanie
x
DEPREZ
Benjamin
DUMOULIN
Etienne
DUMOULIN
Etienne
X
GAGNEUIL
Jean-Robert
X
KOL
Anick
X
LAGACHE
Arnaud
X
LOCQUET
Laurence
GAGNEUIL
Jean-Robert
MARECHAL
Boris
X
PAKOSZ
Marie-Noëlle
X
PIQUEMAL
Fabien
X
ROUSSEL
Dominique
X
VANBEUGHEN
Leninna
X
VANBEUGHEN
Pierre
VANBEUGHEN
Leninna
VANGHELUWE
Martine
x
VERIN
Jean-Philippe
x
NOM
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Fabien
PIQUEMAL
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
12
septembre
2024
adopté
à l'unanimité
DELIBERATION
N°
2024/52
:
Création
d'emplois
permanents
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
permanents.
Adoptée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°
2024/53
: Retrait
de
la
délibération
modificative
de
l’IFSE
Retirer
la
délibération
modificative
de
l’IFSE
du
12
septembre
2024.
Adoptée
à l'unanimité
DELIBERATION
N°
2024/54
:
Attribution
d’un
fonds
de
concours
transition
énergétique
et
bas
carbone
du
patrimoine
communal
pour
la
réalisation
du
projet
de
rénovation
d’une
ancienne
garderie
en
crèche
Signature
de
la convention
avec
la
MEL.
Adoptée
à l’unanimité
DELIBERATION
2024/55
:
Autorisation
spéciale
valant
ouverture
de
crédits
et
autorisation
de
versement
d’une
avance
sur
subvention
à
l’association
Petites
Mains
Grande
Aventure
Demande
d'autorisation
pour
faire
appel
à
la
ligne
de
trésorerie
(si
nécessaire)
pour
payer
les
travaux
de
la
crèche.
Adoptée
à l’unanimité
DELIBERATION
2024/56
: Convention
d’une
ligne
de
trésorerie
auprès
de
la Caisse
d'Epargne
Versement
d’une
avance
à
«
Petites
Mains
Grande
Aventure
» sur
la subvention
2025.
Montant
avancé
: 50
%
de
la subvention
en
janvier
2025
Adoptée
à l'unanimité
DELIBERATION
2024/57
: décision
modificative
budgétaire
n°
2
Adoptée
à
l’unanimité QUESTIONS
DIVERSES
: sujets
évoqués :
Conseil
d’Ecole
Décoration
de
Noël
le
13
décembre
2024
-
Thèmes
retenus
pour
la journée
du
22
novembre
2024
Voirie
: décision
de
passage
en
priorité
à droite
sur
l'ensemble
de
la commune
en
2025
CLOTURE
DE
LA
SEANCE
A 21
HEURES