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Compte-Rendu - Compte rendu CM 28042026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Anstaing.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 28042026)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2026
Nom Présent Absent Procuration à
DUMOULIN Etienne x
LOCQUET-ENGRAND Laurence x
PIQUEMAL Fabien Pouvoir à Jean-Philippe
VERIN
BARBIEUX-SCHOENDORFF Stéphanie x
VERIN Jean-Philippe x
VANBEUGHEN-OCAMPOS Leninna x
GAGNEUIL Jean-Robert x
HILDEBRANDT Marie-Françoise Pouvoir à Sandrine
DERAM
EVRARD Fabienne x
LANNOY Jean-Michel x
DERAM-TENIER Sandrine x
FAELENS James x
TARDIEUX Emmanuel x
MARECHAL Boris x
LEFEBVRE Natacha x
ESTEVES David x
CHOQUET Fanny x
GOOLEN Louis x
TITECA Laura x
NOM DU SECRETAIRE DE SEANCE : Jean-Philippe VERIN
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 24 mars 2026 : approuvé à l’unanimité
DELIBERATION N° 2026/17 – reste à réaliser 2025 :
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N° 2026/18 – compte financier unique 2025 :
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N° 2026/ 19– affectation du résultat 2025 :
Adopté à l’unanimité DELIBERATION N° 2026/20 – vote du budget primitif 2026 :
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N° 2026/21 – fongibilité des crédits en M57 pour 2026 :
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N°2026/22 – vote des taux 2026 :
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N° 2026/23 – nombre des membres du Conseil d’Administration du C.C.A.S :
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N° 2026/24 - nomination des membres de la Commission Administrative du Centre
Communal d’Action Sociale :
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N°2026/25 – désignation d’un correspondant Défense :
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N°2026/26 – adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal :
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N°2026/27 – désignation des membres au comité GEMAPI du Bassin de la Marque :
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N°2026/28 - désignation d’un référent auprès de la MEL pour le Système Géographique
(SIG) CartoMELRisques du Plan Métropolitain de Sauvegarde :
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N°2026/29 - délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des
emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité :
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N° 2026/30 – recrutement d’un volontaire en service civique :
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N° 2026/31 - désignation des représentants à la CLETC :
Fabien PIQUEMAL est le représentant à la CLETC
DELIBERATION N° 2026/32 – approbation du cahier des charges de la location de l’immeuble communal
situé au 1 rue Marie Curie et autorisant Monsieur le Maire à réaliser l’opération :
Adopté à l’unanimité DELIBERATION N°2026/33 - désignation du représentant de la commune à ADELIE (Association pour le
Développement Local, l’Insertion et l’Emploi) de Villeneuve-d’Ascq Mons-en-Baroeul :
Adopté à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES :
CLOTURE DE LA SEANCE A 21 H 20