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Compte-Rendu - CR 27 09 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ancizes-Comps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 27 09 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
27
septembre
2016
- 19H30
Présents
:M.Mme
MANUBY
Didier,
MEGE
Isabelle,
ANTUNES
Fernand,
COURTADON
Hélène,
MAZERON
Laurent,
LOBJOIÏS
Corine,
GARRACHON
Annie,
FERREIRA
Raquel,
DE
JESUS
José,
EMPSON
Valérie,
BARBARIN
Jérôme,
ROSSIGNOL
Alexis,
LONCHAMBON
Jacqueline,
ESTIER
Pascal,
ALVES
Laurence
Absents
:
M.
CHAPTARD
Michel
(procuration
à
Mme
Mège),
M.
MEUNIER
Thierry
{procuration
à
Mme
Lobjois),
Mme
BOUCETTA
Mounia
(procuration
à
Mme
Empson),
M.
Berthier.
ll
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Pratique
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil
Municipal.
Mme
Isabelle
MEGE,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées,
M.
Le
Maire
rappelle
l'ordre
du
jour
de
la
présente
séance
:
- TRAVAUX - AFFAIRES
FONCIERES
- ASSOCIATIONS - INTERCOMMUNALITE - DEÉLEGATIONS - QUESTIONS
DIVERSES
RIRE
ARIANE
MR ARR
Public
: 1
personne.
Le
compte-rendu
de
la
réunion
du
30
août
2016
est
lu
par
Mme
Mège.
Il est
approuvé
avec
15
voix
pour
et
3
abstentions
:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier
et
Mme
Alves
ne
participent
pas
au
vote.
TRAVAUX: Cimetière:
Les
travaux
sur
les
murs
extérieurs
et
intérieurs
sont
quasiment
achevés.
||
reste
à
réaliser
le
crépi
du
local
du
cimetière
ainsi
que
les
dalles
qui
seront
scellées
sur
le
dessus
du
mur
tout
autour.
Foyer
rural:
Les
fenêtres
de
désenfumage
et
les
portes
coupe-feu
sont
en
cours
d'installation.
La
prochaine
réunion
de
chantier
est
prévue
la semaine
prochaine.
Assainissement:
Le
quartier
du
Chauffier
est
concerné
par
la
prochaine
tranche
de
travaux.
La
conduite
principale
en
fonte
sera
changée.
Une
partie
des
réseaux
d'assainissement
des
Charmilles
et de
l'entrée
de
Tournobert
sera
remplacée.
Columbarium:
L'installation
est
prévue
la
semaine
prochaine,
toutes
les
pierres
ont
été
contrôlées
par
le fournisseur
en
présence
de
l’adjoint
Fernand
Antunes.
Stade
: Le
cabinet
Mines
a
élaboré
le
projet
définitif
avec
l’estimatif
des
travaux,
qui
pourra
être
présenté
au
prochain
conseil
municipal.
Conduite
d'eau
à
Sagnes
: Le
changement
de
la
conduite
est
terminé.
Une
coupure
d'eau
est
intervenue
lundi
matin
afin
d'effectuer
le
transfert
du
réseau.
Un
poteau
incendie
a
également
été
remplacé
et
un
régulateur
de
pression
a
été
installé
vers
la
Brousse
côté
Pont
du
Bouchet.
Travaux
2017:
L'Agenda
d’Accessibilité
Programmé
(Ad'AP)
déposé
en
Préfecture
du
Puy-de-Dôme
prévoit
pour
2017
la
mise
en
accessibilité
de
la
Mairie,
la
Maison
des
Jeunes
et
le
cimetière
du
bourg.
Une
consultation
pour
une
mission
de
maîtrise
d'œuvre
sera
effectuée.
Les
demandes
de
subventions
devront
être
préparées
par
le
Cabinet
retenu
afin
d'être
déposées
au
Conseil
Départemental
et
à
l'Etat
pour
fin
décembre
2016.
Autorisation
est
donnée
par
le
Conseil
Municipal,
avec
15
voix
pour
et
3
abstentions
: Mme
Lonchambon,
M.
Estier
et
Mme
Alves
ne
participent
pas
au
vote.
Travaux
de
voirie
Chemin
des
Creux:
La
voie
du
chemin
du
Creux
n'est
toujours
pas
revêtue.
I
convient
de
traiter
ce
secteur
dans
son
ensemble
voirie
et
abords.
Une
Subvention
sera
demandée
au
Conseil
Départemental
au
titre
du
FIC. 2
Radar
pédagogique
:!l
est
installé
à
l'entrée
du
bourg
vers
l’école
maternelle.
1|
sera
déplacé
sur
des
zones
dangereuses.
|
permettra
d'effectuer
un
comptage
du
nombre
de
voitures
et
de
la
vitesse
des
véhicules.
Routes
départementales
:
Des
coffrets
de
comptages
des
véhicules
légers
et
lourds
ont
été
installés
par
le
service
des
routes
du
Conseil
Départemental
sur
les
voies
d'accès
aux
établissements
Aubert
et
Duval.
AFFAIRES
FONCIERES
:
DIA:
- Mme
Annie
Garrachon
ayant
un
lien
familial
avec
les
vendeurs
sort
de
la
salle.
Le
Conseil
municipal,
avec
14
voix
pour
et
3
abstentions:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier
et
Mme
Alves
ne
participent
pas
au
vote,
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
urbain
sur
les
propriétés
suivantes
:
-
Parcelles
BC
288-430-432-434
avec
habitation
vendues
par
les
consorts
RATAILLE
au
profit
de
Mme
Edith
MARCHIONNI
d'une
superficie
de
2 444
m?
pour
98
000
€.
Droit
de
préférence
sur
la
parcelle
AT
5
: Vente
par
M.
Dominique
Fournier
d'une
parcelle
de
terrain
située
à
La
Chartreuse
au
lieudit
«
Rocher
du
facteur
»
comprenant
un
abri
de
pêche
pour
5
000
€.
L'ÉPF-SMAF
a
également
interrogé
la
Commune
concernant
cette
parcelle
qui
est
contiguë
à
d'autres
propriétés
déjà
en
portefeuille
à
l'EPF-SMAF
depuis
plusieurs
années
en
vue
de
la
création
d'un
chemin
le
long
de
la
Sioule.
Le
Conseil
municipal
se
réserve
un
temps
de
réflexion
et
prendra
sa
décision
lors
de
ta
prochaine
réunion. Bâtiment
Perol
à
Comps
: Ce
bâtiment
a
été
vendu
par
la
Commune.
il contient
encore
de
vieux
meubles
que
l'acquéreur
ne
souhaite
pas
conserver.
Le
Maire
propose
de
les
céder
gratuitement
à
l'Association
La
Ressourcerie
qui
se
charge
également
de
l'enlèvement
de
tout
ce
qui
est
récupérable.
Le
Conseil
Municipal
décide
avec
15
voix
pour
et
3
abstentions:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier
et
Mme
Alves
ne
participent
pas
au
vote,
d'autoriser
la
cession
gratuite
des
anciens
meubles
de
la
Maison
Perol,
à
l'Association
La
Ressourcerie. Chemin
Ballet
:
M.
le
Maire
rappelle
l'affaire
concernant
M.
et
Mme
Ballet
domiciliés
Rue
des
Sports
aux
Ancizes-Comps,
qui
ont
accès
à
leur
propriété
par
un
chemin
de
servitude.
M.
Estier
rappelle
que
l'affaire
remonte
aux
années
1970
lorsque
le
lotissement
des
Cerisiers
a
été
créé
et
que
la
propriété
de
M.
et
Mme
Ballet
a
été
enciavée.
Le
Maire
explique
qu'après
plusieurs
sollicitations
pour
régulariser
cette
situation,
les
propriétaires,
M.
Alain
Pailhoux
et
Mme
Martine
Sahut
ne
souhaitent
pas
vendre
leur
parcelle
en
vue
de
réaliser
une
voie
communale
de
desserte.
Compte
tenu
de
la
situation
dont
la
responsabilité
n’incombe
pas
à
M.
et
Mme
Ballet,
et
de
la
nécessité
d'assurer
la
sécurité
des
personnes,
M.
le
Maire
propose
de
signer
une
convention
avec
les
propriétaires
de
la
parcelle
AP
370,
prévoyant
l'entretien
et
le
déneigement
par
les
services
communaux
de
cette
voie
d'accès
en
attendant
le
règlement
définitif
de
ce
dossier
avec
la cession
de
cette
parcelle
à
la
commune.
I!
précise
par
ailleurs
que
cette
parcelle
fera
l'objet
d'un
emplacement
réservé
sur
le
futur
Plan
Local
d'Urbanisme.
Le
Conseil
municipal,
décide
à
l'unanimité,
d'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
la
convention
à
intervenir
avec
M.
Païlhoux
et
Mme
Sahut.
Projet
de
cession
des
biens
de
la
SNCF:
L'agence
YXIME
Rhône-Alpes
a
informé
la
Commune
que
là
SNCF
a
l'intention
de
vendre
ses
biens
comprenant
un
bâtiment
voyageurs,
un
entrepôt
et
un
bâtiment
à
usage
d'habitation.
Le
prix
de
vente
est
d'environ
41
000
€
avec
un
complément
de
terrain
au
prix
de
1 €
le
m?
pour
la
gare
et
8
000
€
pour
la maisonnette
située
au
passage
à
niveau.
Une
visite
est
organisée
le
11
octobre
prochain
afin
de
faire
un
état
des
lieux
des
locaux.
Le
Conseil
municipal
souhaite
préserver
la
gare,
il prendra
sa
décision
lors
de
la
prochaine
réunion.
Adhésions
de
nouveaux
membres
à
l'EPF-SMAF
: le
Conseil
Municipal,
avec
15
voix
pour
et
3
abstentions
: Mme
Lonchambon,
M.
Estier
et
Mme
Alves
ne
participent
pas
au
vote,
donne
son
accord
aux
adhésions
: des
communes
de
SAINT
ELOY
LES
MINES
(63),
par
délibération
du
29
octobre
2015,
MADRIAT
(Puy-de-Dôme),
par
délibération
du
10
juin
2015,
- REUGNY
(Allier),
par
délibération
du
08
janvier
2016,
MALREVERS
(Haute-Loire),
par
délibération
des
25
février
et
17
mars
2016,
BOISSET
(Cantal),
par
délibération
du
26
mars
2016,
de
la
communauté
de
communes
du
SUMENE-ARTENSE
(Allier)
composée
de
16
communes
(Antignac,
Bassignac,
Beaulieu,
Champagnac,
Champs
sur
Tarentaine
—
Marchal,
Lanobre,
Madic,
La
Monselie,
Le
Monteil,
Saignes,
Saint
Pierre,
Sauvat,
Trémouille,
Vebret,
Veyrières,
Ydes),
par
délibération
en
date
du
17
février
2016. ASSOCIATIONS
:
Association
des
Amis
de
la
Chartreuse
de
Port
Ste
Marie
: Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
avec
16
voix
pour
et
2
abstentions
: Mme
Lonchambon
et
Mme
Alves
ne
participent
pas
au
vote,
pour
l'attribution
d’une
subvention
de
400
€
pour
son
projet
«
Scol'
and
art
en
Charteuse
» mis
en
place
durant
l'été
2017.
Union
Musicale
en
Combrailles:
M.
le
Maire
rappelle
la
demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
les
80
ans
de
l'association
en
2017.
Dès
que
le
projet
sera
connu,
la
subvention
pourra
être
fixée.
Autres
subventions:
Accord
avec
15
voix
pour
et
3
abstentions:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier
et
Mme
Alves
ne
participent
pas
au
vote,
pour
attribuer
une
subvention
à
l'Association
Foyer
Rural
pour
1
500
€
et
l Association
des
Parents
d'élèves
pour
180
€
(achat
d'appareils
photos
pour
l'école).
Société
de
Chasse
de
Tournobert,
Farges…
:Monsieur
le
Maire
rappelle
la
convention
de
mise
à
disposition
temporaire
d'un
terrain
à
la
Société
de
chasse
de
Tournobert,
Farges
près
du
village
de
Tournobert,
pour
une
durée
d’un
an
à
compter
du
1%
juin
2015
sous
certaines
conditions.
Depuis,
un
local
en
bois
démontable
a
été
aménagé.
La
prise
en
charge
des
matériaux
et
une
partie
de
la
mise
en
œuvre
du
terrain
ont
été
effectuées
par
la
Commune.
La
réalisation
du
local
et
l'aménagement
d'un
équipement
de
dépeçage
ont
été
réalisés
par
la
Société
de
Chasse
afin
de
répondre
aux
exigences
sanitaires
indispensables.
Des
matériaux
ont
également
fait
l'objet
d'une
donation
par
des
particuliers
de
la
Société
de
Chasse
pour
la
réalisation
du
local.
En
contrepartie,
la
Société
de
Chasse
s'est
engagée
à
assurer
des
missions
d'intérêt
général.
Le
Conseil
municipal,
avec
15
voix
pour
et
3
abstentions
:Mme
Lonchambon,
M.
Estier
et
Mme
Alves
ne
participent
pas
au
vote,
autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
à
intervenir
pour
la
mise
à
disposition
temporaire
et
gratuite
d'un
terrain
avec
local
aménagé
du
1”
octobre
2016
au
30
septembre
2017.
Comité
des
Fêtes
de
Comps
:Le
Conseil
Municipal,
avec
15
voix
pour
et
3
abstentions
:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier
et
Mme
Alves
ne
participent
pas
au
vote,
autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
à
intervenir
avec
le
Comité
des
Fêtes
de
Comps
du
1”
octobre
2016
au
30
septembre
2017,
pour
la
mise
à
disposition
gratuite
d'un
terrain
sur
lequel
est
déposé
temporairement
un
conteneur
maritime,
à
destination
de
stockage
de
matériel
en
remplacement
du
bâtiment
«
Perol
» vendu
à
un
particulier.
INTERCÇCOMMUNALITE
:
Nouveau
périmètre
communautaire
: Suite
à
la réunion
de
la Commission
Départementale
de
la
Coopération
Intercommunale,
les
nouveaux
périmètres
de
communautés
ont
été
validés
par
la
Préfecture.
Les
groupes
de
travail
mis
en
place
feront
un
rendu
à
la
mi-
novembre. Zone
artisanale:
Un
terrain
a
été
vendu
à
l’entreprise
Pradier
qui
souhaite
faire
une
extension
de
son
bâtiment.
Ingénierie
territoriale
: En
raison
de
l'arrêt
de
l'instruction
des
autorisations
d'urbanisme
par
la
DDT,
le
Conseil
Départemental
fait
une
proposition
avec
le
SMADC
des
Combrailles
pour
assurer
cette
mission
à
titre
expérimental
pendant
1
an
à
compter
du
1*
octobre
2016.
Les
élus
de
Manzat-Communauté
pensent
que
ce
service
pourrait
être
assuré
par
la
nouvelle
communauté
créée
suite
à
l'agrandissement,
car
elle
compte
du
personnel
compétent.
M.
Estier
indique
que
ce
nouveau
désengagement
de
l'Etat
démontre
la
destruction
des
Services
publics.
L'urbanisme
sera
transféré
aux
communautés
de
communes
ou
autres
organismes
intercommunaux.
M.
le
Maire
adressera
un
courrier
au
SMADC
demandant
de
repousser
cette
décision
après
la
fusion
des
communautés.
Lettre
du
Président
du
Comité
d'œuvres
Sociales
COS
: M.
le
Maire
fait
lecture
du
courrier
qui
demande
la
position
de
la
commune
concernant
le
Comité
d'œuvres
Sociales
du
personnel
communal
et communautaire
à
partir
du
1% janvier
2017.
Les
communes
ont
des
systèmes
d'aides
aux
agents
différents.
Avec
l'élargissement
de
la
communauté,
les
communes
pourront
conserver
le
COS
ou
adhérer
au
CNAS.
M.
De
Jésus
demande
quelle
est
la
position
des
autres
communes.
M.
le
Maire
souhaite
faire
le
point
avec
les
autres
communes
et
indique
qu'il
veut
soumettre
cette
question
au
prochain
bureau
de
Manzat-
Co.
M.
Estier
pense
que
le
COS
fournit
un
service
de
proximité
avec
un
meilleur
rapport
aux
agents.
Pour
Mme
Courtadon,
élue
au
comité
technique
de
Manzat-Communauté,
les
délégués
souhaitent
conserver
le COS. DELEGATIONS
:
En
raison
de
problème
de
disponibilité
des
adjoints
due
à
leur
activité
professionnelle
et
afin
d'améliorer
une
meilleure
représentation,
M.
le
Maire
propose
de
remplacer
les
délégués
de
certains
syndicats.
Le
Conseil
municipal
décide
avec
15
voix
pour
et
3
abstentions
:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier
et
Mme
Alves
ne
participent
pas
au
vote,
de
désigner
:
- S.LC.T.O.M.
Pontaumur-Pontgibaud
: Délégués
titulaires
: Messieurs
ANTUNES
Fernand
et MANUBY
Didier,
- SIAËP
des
communes
de
Sioule
et
Morge
: Délégués
titulaires
: Messieurs
MAZERON
Laurent
et
MANUBY
Didier,
Déléguée
suppléante
: Madame
Raquel
FERREIRA.
-
SIEG:
Délégué
titulaire:
Monsieur
MEUNIER
Thierry,
Délégué
suppléant:
Monsieur
MANUBY
Didier.
QUESTIONS
DIVERSES
:
-
Nomination
d'un
nouveau
Sous-Préfet:
courrier
de
Mme
la
Députée
Christine
Pires-
Beaune
informant
de
sa
demande
auprès
du
Ministre
Caseneuve
pour
la
nomination
rapide
d’un
nouveau
Sous-Préfet.
- Reportage
des
Racines
et des
Ailes
concernant
la région
le
14
septembre.
- Réception
des
Canadiens
les
02
et
03
septembre.
- Rentrée
des
ciasses
le
1”
septembre
: Effectifs
stables
88
élèves
à
l’école
élémentaire
et
37
à
l'école
maternelle.
Une
réunion
pour
la
sécurité
a
été
organisée
avec
la
municipalité,
les
directrices
d'écoles,
le
chef
de
Gendarmerie
et
le
responsable
des
services
techniques
afin
de
sécuriser
les
locaux
et
le
périmètre
de
l'école,
avec
notamment
la
fermeture
de
tous
les
portails.
- Amicale
Laïque
: Suite
à
l'assemblée
générale
un
nouveau
bureau
a été
élu.
- Repas
CCAS : le
repas
des
personnes
de
plus
de
70
ans
a été
organisé
le
04
septembre
au
Foyer
rural
et a satisfait
tous
les
convives.
- Trail
des
Combrailles
: organisé
par
le comité
des
Fêtes
de
Comps
le 23
octobre.
-
École
: Demande
de
l'école
primaire
pour
adhésion
au
CRDP,
Atelier
Canopée
pour
60
€/an.
-
Village
de
Montavert:
un
vin
d'honneur
a
été
organisé
par
les
habitants
en
remerciements
de
la réfection
du
petit
patrimoine
local.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20H55.
RER
RIRE
AR A ARR
RIRE
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