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Compte-Rendu - CR 27 04 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ancizes-Comps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 27 04 2021)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Aménagement du territoire,
LES
ANCIZES-COMPS
2021/
!I
27
AVRIL
2021
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
27
AVRIL
2021
- 18H00
Présents
:
MM.
MANUBY
Didier,
MEGE
Isabelle
(arrivée
à
18h40),
ANTUNES
Fernand,
COURTADON
Hélène,
MASSON
René,
LAMYRAND
Rémy,
GARRACHON
Annie,
MEUNIER
Thierry,
MOREAUX
Jacques,
THAUVIN
Isabelle,
FERREIRA
Raquel,
FALKENAU
Carole,
JOUBERTON
Philippe,
BERNARDIN
Ludovic,
BOSQUET
Laurence,
BUFFARD
Frédérique,
BRUNET
David.
Absents
excusés:
MM.
MEGE
Isabelle
(procuration
à
Mme
Garrachon),
EL
MANDILI
Amel
{procuration
à
M.
Manuby),
ROSSIGNOL
Alexis
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Pratique
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil
Municipal.
M.
Rémy
LAMYRAND,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'll
a
acceptées.
Le
Maire
rappelle
l'ordre
du
jour
de
la
présente
séance :
-
Délégations
données
au
Maire
-
Point
crise
sanitaire
-
Travaux
-__
Affaires
administratives
et
financières
-
Affaires
foncières
-
Assainissement
-
Questions
diverses
AREA
AR
AR
RU
RO
RO RARE
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
07
avril
2021
est
approuvé
à
l'unanimité.
M.
Rémy
LAMYRAND
est
désigné
secrétaire
de
séance
à
l'unanimité.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
de
la
disparition
de
Monsieur
Jean
Arriéta,
qui
participait
aux
activités
associatives
de
la
commune
en
donnant
des
cours
d'espagnol
aux
personnes
du
secteur.
Le
Maire
fait également
part
du
décès
tragique
de
M.
Claude
Archaud
ancien
1%
Adjoint
de
St
Georges
avec
lequel
la
Commune
avait
des
réunions
de
travail.
Il
demande
au
conseil
municipal
de
mentionner
dans
le
compte-rendu
de
la
réunion
du
23
février
2021
le
décès
de
Mme
Andrée
NEYRAT,
institutrice
honoraire
et
épouse
de
M.
André
NEYRAT,
ancien
Maire.
DELEGATIONS
DONNEES
AU
MAIRE
:
Le
Maire
fait
état
du
règlement
des
factures
suivantes
:
GAZ
TECHNIQUE
DE
ROMAGNAT
: Réparation
extracteur
OT
- 252
€
COMAT
ET
VALCO
: Guirlandes
- 318,60
€
JCV
: réparation
Jumpy
- 665,701
€
FORMATION
63
: remise
à
niveau
PC
- 200
€
PROLIANS
: Vêtements
service
voirie
- 1
007,15
€
CRISE
SANITAIRE
:
Vaccination
: Commune
et
Communauté
CSM.
Le
Maire
indique
au
Conseil
que
la
2è"
injection
de
vaccination
de
la
COVID
19
se
déroulera
le
mercredi
28
avril
toute
la journée
et
le jeudi
29
avril
après-midi
au
foyer
rural.
L'adjointe
en
charge
a
mis
en
place
un
planning
de
présence
des
élus
pour
ces
deux
journées.
En
principe,
5
élus
seront
en
permanence
sur
le
site
de
vaccination
afin
d'apporter
l'aide
nécessaire
à
la
réussite
de
cette
opération.
TRAVAUX: Abribus
:
Le
Conseil
Régional
Auvergne-Rhône-Alpes
prend
en
charge
la
fourniture
et
la
pose
d’abris-voyageurs,
en
vue
de
moderniser
et
d'améliorer
le
service
rendu
aux
usagers
des LES
ANCIZES-COMPS
2021/
2
27
AVRIL
2021
transports
publics
routiers
non
urbains
et
scolaires.
La
Commune
a
obtenu
6
abris-
voyageurs
installés
aux
arrêts
suivants:
Les
Fades,
Les
Jarasses,
Chemin
de
Comps,
Stade,
Avenue
de
la
Gare,
Collège).
Le
Conseil
Municipal
souhaite
compléter
le
dispositif
et
sollicite
à
l’unanimité
le
Conseil
Régional
pour
4
nouveaux
abribus,
afin
d'équiper
d'autres
secteurs
de
la
Commune
:
La
Croix-Mallet,
Pont
du
Jumelage,
Mairie
et
Les
Cerisiers. Projet
Mairie :
Le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
du
projet
d'implantation
en
2011
d'une
nouvelle
mairie
sur
la
Place
du
Marché.
A
l'époque,
un
cabinet
d'architecte
avait
été
choisi
et
des
plans
réalisés.
1} indique
que
le
projet
de
2011
ne
se
réalisera
pas
car
le
Conseil
municipal
actuel
a
décidé
de
réhabiliter
un
bâtiment
existant
(maison
Peyrard)
pour
en
faire
une
nouvelle
mairie
plutôt
que
de
créer
un
bâtiment
supplémentaire
entrainant
des
charges
de
fonctionnement.
De
ce
fait,
il convient
de
délibérer
pour
annuler
le
projet
de
mairie
sur
la
Place
du
Marché
initié
en
2011.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
avec
16
voix
pour
et 2
abstentions
: M.
Moreaux
et
M.
Jouberton.
Trottoirs
et entrées
propriétés
:
Le
Maire
fait
part
au
Conseil
municipal
de
demandes
répétées
des
habitants
pour
modifier
leur
entrée
d'habitation
(coût
environ
de
1
000
€
par
entrée).
La
commune
doit
prendre
une
décision
fixant
les
accès
aux
propriétés
individuelles
et
indiquer
qui
assume
la
charge
financière
des
travaux:
la
commune
ou
les
propriétaires.
Le
Conseil
Municipal
décide
à
compter
du
1%
mai
2021
avec
17
voix
pour
et
1
abstention :
M.
Moreaux,
que
les
accès
aux
propriétés
privées
seront
à
la
charge
des
propriétaires
et
que
les
travaux
devront
être
réalisés
après
autorisation
et selon
un
cahier
des
charges
établi
par
la
Commune.
Modification
des
statuts
du
SIRB
:
Le
SIRB
a changé
l'emplacement
de
ses
bureaux
qui
étaient
situés
au
1%
étage
de
l'Office
du
Tourisme.
Il a
procédé
à
la
modification
de
ses
statuts
par
délibération
du
10
décembre
2020.
Cette
modification
porte
sur
le
changement
de
siège
social
modifié
comme
suit
: D19
lieudit
«
La
Faye
»
63770
Les
Ancizes-Comps
».
Les
autres
articles
sont
inchangés.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
prend
acte
du
changement
de
localisation
des
bureaux
du
SIRB.
AFFAIRES
FONCIERES :
DIA
: Le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
urbain
sur
les
propriétés
suivantes :
- AP
499
vendue
15
300
€
- AN
605
vendue
20
000
€
Echange
de
terrain :
Le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
M.
et
Mme
RICHARD
Xavier
ont
sollicité
un
échange
de
terrain
avec
la
Commune,
concernant
une
partie
de
chemin
contre
une
surface
identique
à
prendre
dans
les
parcelles
AT
497
et 498.
Le
chemin
sera
déplacé
de
quelques
mètres
en
bordure
des
parcelles
AT
497
et
498.
M.
et
Mme
RICHARD
s'engagent
à
prendre
en
charge
tous
les
frais
de
bornage
et
de
notaire,
le
terrassement
et
l'aménagement
du
nouveau
chemin
afin
qu'il
soit
carrossable
et d'assurer
la
protection
des
piétons
côté
route
par
une
clôture
sécurisée.
Les
réseaux
d'eau,
électricité
et
téléphone
de
l'ancienne
parcelle
constitueront
une
servitude
au
profit
de
la
Commune,
qui
sera
inscrite
dans
l'acte
notarié.
M.
et
Mme
RICHARD
s'engagent
à
autoriser
le
passage
en
cas
d'intervention
sur
les
réseaux.
Des
renseignements
ont
été
demandés
à
une
juriste
afin
de
connaître
la
régularité
de
cette
opération.
Le
Conseil
Municipal
donne
un
accord
de
principe
avec
17
voix
pour
et
1
abstention
: Mme
Ferreira.
ASSAINISSEMENT : - Travaux
STEP
:
Les
travaux
concernant
la
mise
en
place
de
la
filière
boues
sont
en
cours:
l'entreprise
COUDERT
a
terminé
la
création
des
casiers,
l'équipement
intérieur
est
en
phase
de
réalisation
avant
la
plantation
des
roseaux
prévue
fin
mai.
L'aménagement
du
bassin
d'orage
est
en
cours
également
(drainage
pour
éviter
les
infiltrations
d'eau,
aménagement
du
fond
du
bassin,
amenée
d'eau
au
poste
de
refoulement,
avenant
d'un
montant
total
de
10
465.00
€
HT.
Concernant
la
clôture LES
ANCIZES-COMPS
2021/
3
27
AVRIL
2021
une
moins-value
de
7
150.00€
HT
sera
à
déduire,
en
raison
du
non-remplacement
de
la
partie
existante
le long
du
bois.
- Branchement
câble
station :
Une
réunion
a
eu
lieu
avec
ENEDIS,
le
SIEG,
Entreprise
SERANGE
et
la
Commune
pour
organiser
le
remplacement
du
câble
d'alimentation
(passage
de
95
mm?
à
150
mm).
Il
est
possible
d'utiliser
un
groupe
électrogène
ou
le
compteur
de
36
KVA
toujours
en
place
sur
le
chantier
(tarif
bleu).
- Réunion
assainissement
avec
Sioule
et
Morge :
Une
réunion
a
été
organisée
mardi
20
avril
avec
M.
Stéphane
Houssier
du
Syndicat
Sioule
et
Morge
concernant
la
compétence
assainissement.
Il
lui
a
été
demandé
de
réaliser
une
étude
plus
complète
concernant
les
coûts
de
fonctionnement
de
la
nouvelle
station.
- Réunion
avec
la SEMERAP :
Une
réunion
est
prévue
mercredi
05
mai
avec
M.
Abélard
Directeur
de
la
Semerap
afin
de
faire
le
point
sur
le contrat
d'affermage
en
cours
et d'envisager
la suite
à donner.
QUESTIONS
DIVERSES
:
- Elections
départementales
et
régionales
des
20
et
27
juin
2021
: organisation
à
mettre
en
place
avec
prise
en
compte
des
conditions
sanitaires.
- Cérémonies
du
08
mai
: les
élus
seront
répartis
sur
les
monuments
afin
de
ne
pas
être
trop
nombreux.
- Reprise
d'un
agent
après
disponibilité
au
service
technique.
-
SICTOM:
installation
de
nouvelles
colonnes
de
verre
et
multi
services.
Nouvelles
consignes
de
tri
à
compter
du
1%
mai
2021.
- Fondation
Aubert
et
Duval :
plusieurs
associations
communales
ou
intercommunales
ont
bénéficié
des
subventions
de
la
Fondation
afin
de
les
soutenir
pour
l'année
2021.
-
Combrailles
Sioule
et
Morge:
vote
du
budget
et
augmentation
de
3.5%
de
la
taxe
foncière
Communautaire
(préservation
des
services
à
la
personne
et
des
projets
dans
le
temps). - Don
du
Sang
mercredi
21
avril
: 72
donneurs
-
Manïifestation_agricole
:
le
03
juillet
sur
la
commune
organisée
par
l'association
ALTERNACOMB
AGRI
avec
démonstration
de
matériels,
marché
de
produits
locaux...
- Point
sur
la situation
Aubert
et
Duval
-
Fête
de
l’Ascension
:
la
fête
sera
à
nouveau
annulée
cette
année
en
raison
des
restrictions
sanitaires.
À
l'occasion
de
la
fête
de
la
musique,
des
manifestations
seront
organisées
par
l'association
des
conscrits
et
le comité
des
fêtes
le
19 juin.
KEKKKRERERERRE
RER
ERERERE
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h00.