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Document publié le Mercredi 22 avril 2026 par la commune de Villeneuve-la-Comtesse.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil 22 avril 2026 affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Économie et finances,
| Villeneuve-la-Comtesse
À
la Mairie
de
Villeneuve
la Comtesse
Commune
de
Villeneuve
La
Comtesse
RÉUNION
DE
CONSEIL
nd
ordre
Objet
n°
identifiant
1
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
2
avril
2026
2
ges
jEomple
Financier
Unique
2025
(CFU)
:Budget
Annexe
lotissement
les
2025AVRIL22_01
3
Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
(CFU)
:Budget
de
la
commune
de
Villeneuve
[2025AVRIL22_02
4
| Affectation
des
résultats
2025
:Budget
Annexe
lotissement
les
tournesols
2025AVRIL22_03
5
Affectation
des
résultats
2025
:Budget
de
la
commune
de
Villeneuve
2025AVRIL22_04
6
Délibération
:attributions
des
subventions
aux
associations
2025AVRIL22_05
7
Délibération
:fiscalité
vote
des
taux
de
l'année
2026
2025AVRIL22_06
8
Vote
du
Budget
Primitif
2026
:Budget
Annexe
lotissement
les
tournesols
2025AVRIL22_07
9
Vote
du
Budget
Primitif
2026
:Budget
de
la
commune
de
Villeneuve
2025AVRIL22_08
10
|
Délibération
:Budget
2026
- Personnel
:Actualisation
du
tableau
des
effectifs
2025AVRIL22_09
11
|
Délibération
:Indemnités
aux
adjoints
2025AVRIL22_10
12
|
Délibération
:Finances
- Dépenses
à
imputer
au
compte
623
«
fêtes
et
cérémonies
»
2025AVRIL22_11
13
!
Détibération
:Formation
des
élus
municipaux
et
fixation
des
crédits
affectés
2025AVRIL22_12
14
Dour
la
eo
: Désgnaton
au
deg
commenel
au
sein
du
collège
Vals
de
Saintonge
2025AVRIL22_13
15
|
Délibération
:Adhésion
à
l'association
"Les
Amis
de
fa
Gendarmerie"
2025AVRIL22_14
Délibération
:Création
de
trois
dispositifs
communaux
en
faveur
de
la
jeunesse
:aide
16
|au
BAFA,
aide
au
code
de
la
route
et
dispositif
“argent
de
poche”
;approbation
des
2025AVRIL22_15
règlements
d'attribution
;autorisation
de
signer
la
convention
avec
la
CAF
[Ra
Ts
Genres
2025AVRL22
10
18
|
Etat
des
indemnités
versées
aux
élus
en
2025
- information
au
conseil
municipal
18
|
Questions
Diverses
Villeneuve
la
Comtesse,
le
13
avril
2026
Le
Maire,
Bastien
CHAPACOU