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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Villeneuve-la-Comtesse.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil 23 mai 2024 affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Énergies,
Commune
de
Villeneuve
La
Comtesse
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPA
Villeneuve-la-Comtesse
À
la
Mairie
de
Villeneuve
la
Comtesse
ordre
Objet
n°
identifiant
1
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
10
avril
2024
2
Rendu
compte
des
décisions
du
maire
2024MA123_01
3
Délibération
: Affiliation
volontaire
du
Syndicat
Mixte
pour
le SCOT
La
Rochelle
2024MAI23
02
Aunis
au
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
de
la Chte-Mme
=
Délibération
: Syndicat
Départemental
de
la Voirie
17
4
Avenant
n°
1
à
la
convention
d'assistance
Générale
- Tarification
2024MAI23_03
Délibération
: Bibliothèque
municipale
$
Renouvellement
contrat
maintenance
MICRO
BIB
2024MAI28_04
Délibération
: Rue
des
Allées
Enfouissement
des
réseaux :
6
Lancement
des
travaux
et
demande
de
subvention
2024MAI23_05
Délibération
: Prestation
de
services
pour
l'accompagnement
à
la
rénovation
Énergétique
des
bâtiments
publics
proposés
par
le Syndicat
7
Départemental
d'Electrification
et d'Equipement
Rural
de
la Chte-Mme
2024MAI28_06
(SDEER)
Délibération
: Vérification
réglementaire
des
installations
électriques
et gaz
8
des
bâtiments
publics
2024MAI23_07
9
Délibération
: Animation
du
14
juillet
2024
2024MAI23_08
Délibération
: Projet
éolien
Les
Terres
du
Pré
René
10
Action
en
justice
2024MAI23_09
11
Délibération
: Travaux
2024MA123_10
12
Questions
Diverses
Villeneuve
La
Comtesse,
le
16
mai
2024
La
Mair