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Lien du pdf (Convocation - convocation conseil 6 03 2024 19herues affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Transports,
Villeneuve-la-Comtesse
Commune
de
Villeneuve
La
Comtesse
RÉUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
mercredi
6
mars
2024
à
19
h
00
À
la Mairie
de
Villeneuve
la Comtesse
N°
ordre
Objet
n°
identifiant
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
4
décembre
2023
Rendu
compte
des
décisions
du
maire
2024MARS06_01
Délibération
: Personnel
- Adhésion
au
contrat
groupe
d'assurance
statutaire
du
centre
de
gestion
de
la Charente-Maritime
2024MARS06_02
Délibération
: Personnel
- Participation
en
prévoyance
dans
le cadre
d'une
procédure
de
labellisation
après
avis
du
Comité
Social
Territorial
2024MARS06_03
Délibération
: Transfert
au
SDEER
de
la compétence
"infrastructure
de
recharge
de
véhicules
électriques
(IRVE)"
2024MARS06_04
Délibération
: SDEER
- Devis
remplacement
d'une
porte
de
coffret
2024MARS06_05
Délibération
: Travaux
de
voirie
- Aménagement
de
la
rue
derrière
le bois
Mission
d'assistance
du
Syndicat
Départemental
de
la
Voirie
17
Avenant
n°
1
à
la
convention
2024MARS06_06
Délibération
: Devis
: matériel
informatique,
logiciel
cimetière
2024MARS06_07
Délibération
: Achat
de
matériel
: décoration
de
noël,
abribus
route
départementale
2024MARS06_08
10
Délibération
: Projet
de
centrale
photovoltaïque
au
sol
2024MARS06_09
11
Délibération
: Travaux
dans
les
bâtiments
communaux,
Travaux
de
voirie
2024MARS06_10
12
Questions
Diverses
Villeneuve
La
Comtesse,
le
1°
mars
2024
La
Maire,
Simone
RO