Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation du conseil de fevrier2026
Convocation - convocation conseil 23 mai 2024 affichage
Convocation - convocation conseil 22 avril 2026 affichage
Convocation - convocation cm 24 mars 2025 affichage
Convocation - convocation du conseil du 20032024
Convocation - 20240624 convocation affichage
Convocation - convocation conseil 6 03 2024 19herues affichage
Convocation - convocation conseil 5 novembre 2025 affichage
Convocation - convocation cm 21 mai 2025 affichage
Convocation - convocation cm28 mai
Convocation - convocation conseil 9 fevrier 2026 affichage
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Villeneuve-la-Comtesse.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil 9 fevrier 2026 affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Handicap et inclusivité,
Villeneuve-la-Comtesse
Commune
de
Villeneuve
La
Comtesse
REUNION
DE
CONSEIL
RO
À
la Mairie
de
Villeneuve
la Comtesse
N° ordre
Objet
n°
identifiant
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
10
novembre
2025
Délibération
: Contrat
de
maintenance
clim/chauffage
mairie
et salle
des
ainés
2026FEV09_01
Délibération
: Proposition
d'achat
d'une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
D
601
située
rue
des
coquelicots
(atelier
municipal)
2026FEV09_02
Délibération
: Location
du
logement
(ancienne
mairie)
45
rue
principale
-
Villenouvelle
2026FEV09_03
Délibération
: Devis
de
réfection
de
la toiture
du
logement
communal
situé
14
rue
Principale
Villenouvelle
2026FEV09_04
Délibération
: Convention
de
voirie
- Projet
Agrivoltaïque
de
M.
RIFFAUD
et
M
BENETEAU
- Technique
solaire
2026FEV09_05
Délibération
: Convention
de
mise
à disposition
d'un
terrain
de
football
et des
vestiaires
pour
"l'EHVS"
2026FEV09_06
Délibération
: Convention
de
mise
à
disposition
de
la
salle
de
la
poste
pour
le
Comité
des
Fêtes
de
Villeneuve
la
Comtesse
"club
des
ainés”
2026FEV09_07
Délibération
: Convention
de
mise
à disposition
de
la salle
de
la poste
pour
les
restaurants
du
cœur
2026FEV09_08
10
Délibération
: Convention
de
mise
à
disposition
de
la
salle
de
la
poste
pour
l'association
"Le
quartier
de
la Comtesse"
2026FEV09_09
11
Délibération
: Convention
de
mise
à
disposition
de
la
salle
des
anciennes
écoles
maternelles
Route
Nationale
- gym
adaptée
2026FEV09_10
12
Délibération
: Demande
de
subvention
du
FSE
du
Collège
de
la Trézence
de
Loulay
2026FEV09_11
13
Délibération
: Demande
de
subvention
des
écoles
du
RPI
de
Villeneuve
la
Comtesse
2026FEV09_12
14
Questions
Diverses
Villeneuve
La
Comtesse,
le
2
février
2026
La
Maire,