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unknown - Communauté de communes - Inter Caux Vexin - B2024 09 30 09110 Sport Modification activite piscine + AR
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Inter Caux Vexin - B2024 09 30 09110 Sport Modification activite piscine + AR)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie,
DÉLIBÉRATION DU BUREAU
COMMUNAUTAIRE
Séance du 30 septembre 2024
Nombre de Conseillers : 25
En exercice : 25
Présents : 15
Pouvoirs : 1
Absents : 10
Nombre de votants : 16
Numéro
B2024-09-30-091
Point de l’ordre du jour
10
Objet
Sport - Piscine
communautaire :
modification d’activité
Date de convocation
20 septembre 2024
Affichage de la convocation
20 septembre 2024
Rapporteur
Monsieur HERBET
L’an deux mil vingt-quatre, le 30 septembre à 18h00, se sont réunis à la Mairie de Quincampoix, sous la présidence de Monsieur Éric HERBET, Mesdames et Messieurs les Conseillers Communautaires.
Conformément à l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame Delphine DURAMÉ est nommée secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
Membres présents :
M. NAVE Alain, Mme FOURNEAUX Béatrice, M. BOUTET Jean-Jacques, M. PICARD Philippe, Mme DURAMÉ Delphine, M. GUTIERREZ Denis, Mme THIERRY Nathalie, M. LEGER Bruno, M. BRUNET Bernard, M. GOSSE Emmanuel, M BONHOMME Patrice, M LESELLIER Paul, M HERBET Éric, M. CARPENTIER Jean-Pierre, M. DELNOTT François
Membres excusés et représentés par pouvoir :
M. AGUADO Anthony a donné pouvoir à M. BOUTET Jean-Jacques
Membre absents excusés :
M. VALLEE Serge, M. VINCENT Philippe, M. ALIX Dominique, M. CAJOT, M. LEMETAIS Dany, M. OCTAU Nicolas, M POISSANT Christian, M. SAGOT Pascal, M. MOLMY Georges
Monsieur le Président rappelle que la délibération B2024-06-17-061 du 17 juin 2024, prévoit les activités et évènements ponctuels de la piscine communautaire André Martin ainsi que la programmation 2024/2025, avec notamment la mise en place d’une nouvelle animation le lundi 16h45 « aquaphobie jeune ».
Cette nouvelle animation ayant à ce jour aucun inscrit, afin d’optimiser le créneau, la responsable de la piscine propose, de changer cette animation en « école de natation apprentissage » qui compte 5 enfants inscrits sur liste d’attente.
Vu :
✓ L’arrêté préfectoral en date du 16 décembre 2016, portant création
de la Communauté de Communes Inter Caux Vexin ;
✓ L’arrêté préfectoral en date du 8 mars 2019 et son annexe modifiant
les statuts de la Communauté de Communes Inter Caux Vexin ;
✓ La délibération 2020-09-14-053 relative aux délégations du Conseil
Communautaire au Bureau Communautaire, en date du 14
septembre 2020 ;
✓ La délibération B2024-06-17-061 du 17 juin 2024 relative à
l’organisation des Activités et évènements ponctuels 2024/2025 de
la Piscine communautaire André Martin ;
✓ L’avis de la commission « service à la personne » du 11 septembre
2024 ;
> Pôle de Buchy > Siège social
252, route de Rouen, 76750 BUCHY
Accusé de réception en préfecture
076-200070449-20240930-B2024-09-30-091-DE
Date de télétransmission : 17/10/2024
Date de réception préfecture : 17/10/2024 Délibération
Après en avoir débattu, le Bureau Communautaire décide, à l’unanimité :
• De modifier l’activité proposée dans délibération B2024-06-17-061 du 17 juin 2024, le lundi à 16h45 soit l’animation « aquaphobie jeune » par l’animation « école de natation apprentissage » ;
• De conserver les tarifs de 52€ pour les résidents de la CCICV et 74€ pour les résidents hors de la CCICV par trimestre pour l’animation « école de natation apprentissage ».
Nombre de votants 16
Votes pour 16
Votes contre 0
Abstention 0
Pour ampliation conforme,
Le Président de la Communauté, Le Secrétaire de séance
Éric HERBET Delphine DURAMÉ
Accusé de réception en préfecture
076-200070449-20240930-B2024-09-30-091-DE
Date de télétransmission : 17/10/2024
Date de réception préfecture : 17/10/2024