Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 04 08 creation d un marche
Déliberation - 2024 12 04 achat chaudiere fioul eglise
Déliberation - 2024 03 04 approbation du budget primitif 2024
Déliberation - repartition taxe amenagement
Déliberation - 2025 04 09
Déliberation - 2025 04 10
Conseil Municipal - 2024 04 02 revision plu 1
Déliberation - 2025 04 04 affectation du resultat d exploitation
Conseil Municipal - 2025 05 08 amenagement de la bibliotheque
Déliberation - 2025 04 12 construction d un muret
Déliberation - 2024 04 04 amenagement route de la conche et de la route du soleil couhant 2
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Bussy-Albieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 04 amenagement route de la conche et de la route du soleil couhant 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 03/05/2024
Reçu en préfecture le 03/05/2024 n
Publié le S L
ID : 042-214200305-20240410-20240404V-DE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10/04/2024
2024-04-04
L'an deux mille vingt quatre le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Serge DERORY.
Etaient présents :
M. DERORY Serge, Mme PONCET Valérie, Mme SENDRA Valérie,
NOMBRE DE MEMBRES | Mme LECLOUX Aurélie, M. CARTERON Philippe, M. CHAUVE Jean-Paul, Mme FERON Florence, M. CHEMINAL Carl, M. DUBOST En exercice : 14 Pierre, M. THINARD Franck
Présents : 10
Procuration(s) :
Absents : 04 M. ESSERTEL Cédric, Mme Nadine LEROY
Nombre de suffrages
exprimés : Etai(ent) absent(s) :
ee M. FORGE Joffrey, Mme BEAL Marie-Line
Abstentions : 1
Étai(ent) excusé(s) :
M. ESSERTEL Cédric, Mme LEROY Nadine
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme PONCET Valérie
Date de convocation Da IT :tion AMENAGEMENT ROUTE DE LA CONCHE ET
DE LA ROUTE DU SOLEIL COUCHANT
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal trois chiffrages estimatif
concernant les travaux pour l'aménagment de voirie de la Route de la Conche et de la
Route du Soleil Couchant.
Monsieur le Maire demande aux élus de déterminer les travaux à réaliser.
Après délibération, le Conseil Municipal décide de lancer les travaux de la zone 2 (plateau au carrefour de la salle des fêtes) pour un estimatif de 58 040, 19 € TTC dont la prise en charge est intégrale par Loire Forez Agglomération.
Le choix se porte sur un revêtement rouge non grenaillé.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Copie certifiée conforme.
Commune de Bussy-Aibieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux mairie.bussy-albieux@wanadoo.fr Envoyé en préfecture le 03/05/2024
Reçu en préfecture le 03/05/2024 0
Publié le S L
ID : 042-214200305-20240410-20240404V-DE
À Bussy-Aïlbieux,
le 10 Avril 2024
La Secrétaire de Séance Le Maire
Valérie PONCET Serge DERORY
Ne DR PET
8e (Loire
Affichage fait le... 0.3 MAL202....… numériquement
Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux
mairie.bussy-albieux@wanadoo.fr