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Conseil Municipal - 2024 04 02 revision plu 1
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Bussy-Albieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 04 02 revision plu 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
En exercice : 14
Présents : 10
Absents : 04
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 11
Contre : 0
Abstentions : 1
NOMBRE DE MEMBRES
Envoyé en préfecture le 03/06/2024
Reçu en préfecture le 03/06/2024 ,
. S'L0 Publié le ;
ID : 042-214200305-20240410-20240402-DE
DA RIS14 TUE 0)
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10/04/2024
2024-04-02
L'an deux mille vingt quatre le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
la Salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Serge DERORY.
Etaient présents :
M. DERORY Serge, Mme PONCET Valérie, Mme SENDRA Valérie,
Mme LECLOUX Aurélie, M. CARTERON Philippe, M. CHAUVE
Jean-Paul, Mme FERON Florence, M. CHEMINAL Carl, M. DUBOST Pierre, M. THINARD Franck
Procuration(s) :
M. ESSERTEL Cédric, Mme Nadine LEROY
Etai(ent) absent(s) :
M. FORGE Joffrey, Mme BEAL Marie-Line
Etai(ent) excusé(s) :
M. ESSERTEL Cédric, Mme LEROY Nadine
À été nommé({e) comme secrétaire de séance : Mme PONCET Valérie
Date de convocation
04/04/2024 REVISION PLU
Monsieur le Maire présente à son Conseil Municipal le rapport de présentation de la modification du PLU établi par Monsieur TRIQUOIRE, Chargé de Mission Planification Urbaine du Pôle Aménagement, Habitat et Mobilité de Loire Forez Agglomération et transmis en amont aux élus.
Après consultation de ce dossier, aucune observation n'a été constatée, le Conseil Municipal approuve ce rapport.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Copie certifiée conforme.
Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux mairie.bussy-albieux@wanadoo.fr Envoyé en préfecture le 03/06/2024
Reçu en préfecture le 03/06/2024 …
Publié le 5 L Or
ID : 042-214200305-20240410-20240402-DE
À Bussy-Albieux,
le 10 Avril 2024
La Secrétaire de Séance Le Maire
Valérie PONCET Serge DERORY
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Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux mairie.bussy-aibieux@wanadoo.fr