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Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - DM042 CONTRAT ESSYLA R)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Accusé de réception – Ministère de l'Intérieur
033-213300395-20250513-5991-AU-1-1
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 27/05/2025
Date de mise en ligne : 27 mai 2025
URO/AT
DECISION MUNICIPALE DM_2025_042
Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Maire de la Ville de Bègles,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122- 22 et L 2122-23,
Vu la délibération n°6 de Délégation Générale du Conseil municipal en date du 03 octobre 2023 enregistrée par les Services Préfectoraux le 04 octobre 2023,
- DECIDE -
ARTICLE 1 – De signer un contrat de prestation avec le street artiste Essyla'R pour la conception et la maintenance de vingt plaques signalétiques en mosaïque pour ChapitÔ.
ARTICLE 2 - D’imputer cette dépense au chapitre 11, article 6228 du budget principal de la Ville, pour un montant de 3480 € T.T.C. (trois mille quatre cent quatre- vingt euros T.T.C.).
ARTICLE 3 - Cette décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil municipal.
Fait à Bègles, le 26/05/2025
Clément ROSSIGNOL PUECH
Maire de Bègles
Vice-Président de Bordeaux Métropole