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Déliberation - DM001 Contrat Dynamitla et TKT
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - DM001 Contrat Dynamitla et TKT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Accusé de réception – Ministère de l'Intérieur
033-213300395-20260101-7477-AU-1-1
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 09/01/2026
Date de mise en ligne : 9 janvier 2026
MH/GG
DECISION MUNICIPALE DM_2026_001
Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Maire de la Ville de Bègles,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-22 et L 2122-23,
Vu la délibération n°06 de Délégation Générale du Conseil Municipal en date du 3 octobre 2023 enregistrée par les Services Préfectoraux le 4 octobre 2023,
- DECIDE -
ARTICLE 1 - De passer des contrats de prestations de service avec les associations DYNAMIT’LA et TKT dans le cadre du Carnaval 2026.
ARTICLE 2 - D’imputer cette dépense au chapitre 11, article 6232 du budget principal de la Ville.
ARTICLE 3 - Cette décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil municipal.
Fait à Bègles, le 07/01/2026
Clément ROSSIGNOL PUECH
Maire de Bègles
Vice-Président de Bordeaux Métropole