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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - ODJ cc du 08 12 2025
Document publié le Lundi 8 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - ODJ cc du 08 12 2025)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Consommateurs,
PAYS EVANS EN CÉVENNES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
110 Place Fernand AUBERT
07140 LES VANS
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES VANS EN CEVENNES
Avis de réunion du conseil communautaire
Séance ordinaire
Lundi 08 décembre 2025
À 18h30
Salle communale André Fournier (bâtiment Mairie) de Sainte-Marguerite-Lafigère
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 27-10-2025
1. Création du poste d'assistant d'enseignement artistique de 2°”* classe à 14h30 hebdomadaires
2. Création d'emplois non permanents
3. Cession de seize Vélos à Assistance Electrique à la société AMC7
4. Complément à la Délibération n° D_2025_2_4 sur la grille tarifaire des redevances spéciales
campings et professionnels 2025
5. Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2026 : budget principal n°47500
6. Admission en créances éteintes de titres de recettes Budget Principal n°47500
7. Avenant financier à la convention d'opération sous mandat conclue pour lacquisition
groupée de mobiliers « vélos »
8. Évolution de la tarification de l'accueil de loisirs
1 9. Autorisation au Président pour réaliser un avenant au marché de collecte des colonnes OM
10. Autorisation au Président pour réaliser un avenant au marché d'électricité - contrat nouveau
siège
11. Remplacement du délégué titulaire auprès d'ADN suite à la démission de J.J. ARAKELIAN
12. Approbation d'échanges de parcelles de terrains entre la commune des Vans et la
Communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes
13. Réaffectation d’usages du bâtiment de la Maison de Santé Pluridisciplinaire des Vans
14. Demande de subvention DETR / DSIL
15. Demandes de subventions au Département de l'Ardèche
16. Demandes de subventions à la DRAC AURA
17. Modification du règlement intérieur de l'école de musique
Informations du Président
Questions diverses
Je vous prie de croire, Monsieur le Conseiller, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Mardi 02 décembre 2025
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