Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
Ordre du Jour - ODJ CC 2026 06 01
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - ODJ CC 2026 06 01
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - ODJ CC 2026 06 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Énergies,
+ (1
« PAYS EVANS EN CÉVENNES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
8 Route du Vivarais
07140 LES VANS
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES VANS EN CEVENNES
Avis de réunion du conseil communautaire
Séance ordinaire
Lundi 1° juin 2026
À 18h30
Salle Cévennes - Communauté de communes
8 route du Vivarais 07140 LES VANS
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 27-04-2026
En lever de rideau de la séance, présentation du BP 2026 et les chiffres clés RH à 18h
+ explications sur la démarche projet de territoire qui a été envoyée avec la convoc.
Délibérations :
1. Création de l'emploi de responsable de pôle Habitat, transition énergétique, développement
économique, mobilité agriculture et forêt
2. Délibération fixant le nombre de représentants du personnel et instituant le paritarisme au
sein du CST
3. Actualisation de la composition des membres de la CLECT (commission locale d'évaluation
des charges transférées)
4. Actualisation de la composition des commissions thématiques
5. Adoption d’un Règlement Budgétaire et financier
6. Défraiement d'une Vice-présidente pour frais de représentation
7. Approbation du Compte Financier Unique (CEU) 2025 du Budget Principal n°47500 et
proposition d'affectation définitive des résultats
8. Proposition de Décision Modificative n°1 relative au Budget Principal n°47500 : provisions
et créances éteintes
9. Modification des statuts d'ABCèze -Syndicat d'Aménagement du Bassin versant de la Cèze et
petits affluents du Rhône
10. Désignation d’un représentant Déontologue et fixation de Pindemnité de vacation
11. Aide aux travaux des particuliers - OPAH 2018-2023 (résiduel)
12. Taxe de séjour 2027
1 13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
Autorisation au Président pour engager les démarches nécessaires à la mise en œuvre des
premiers projets d’investissements du mandat
Délibération en vue d'autoriser le Président à signer un pacte d’associé en lien avec la SPL
Suite aux démissions des délégations auprès du syndicat TERRITOIRE D’ENERGIE
ARDECHE, désignation d’un nouveau délégué titulaire et d’un nouveau délégué suppléant
Délégation au Président pour acheter le ténement de l’ancienne école St Joseph
Approbation Règlement intérieur de lespace sportif
Autorisation au Président pour saisir les Domaines dans le cadre de projets d'échanges et
propriétés avec la commune des Vans
Autorisation au Président pour signer la convention de veille et de stratégie foncière
tripartite EPORA - Commune des Vans - Communauté de communes du Pays des Vans en
Cévennes
Convention de délégation de maitrise d'ouvrage TERRITOIRE D’ENERGIE ARDECHE-
Installation photovoltaïque sur la toiture de la crèche
Accord de principe sur le dépôt de dossier au Dispositif 104 du FEADER: protéger
collectivement le foncier agricole
Autorisation au Président pour ajuster les conventions quotas canoës
Questions diverses
Informations du Président
Je vous prie de croire, Monsieur le Conseiller, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Mardi 26 mai 2026
2