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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 27.09.2021
Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Chilly-Mazarin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 27.09.2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Assurance, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN
DU LUNDI 27 SEPTEMBRE 2021 A 20H30
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 29 juin 2021
2. Points Informatifs
➢ Tableau du Conseil Municipal : modification suite à une démission
➢ Bilan des séjours et stages sports vacances été 2021
➢ Rentrée scolaire « 2021-2022 »
➢ Bilan des travaux été 2021
➢ Calendrier des Conseils Municipaux / Conseils Communautaires de la CPS
3. Liste des projets de délibérations soumis au Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS
MOTION
0. Motion pour l’inscription au futur contrat de plan Etat-Région (2023-2027) des ouvrages de résorption de la congestion routière du secteur A6/A10/A126/N20/D118/D120.
R. REZGUI
SOLIDARITES
1. Dénomination du local sis 19, rue François Mouthon.
2. Groupement d’Intérêt Public - Fonds de Solidarité pour le Logement de l’Essonne (GIP FSL 91) : renouvellement de la convention d’adhésion.
F.PAUDELEUX
S.LE PALUD
INTERCOMMUNALITE
3. Compte-rendu de l’activité des élus de la Communauté d’Agglomération Paris- Saclay (CPS).
M-H.MICHON
SERVICES TECHNIQUES / DEVELOPPEMENT DURABLE
4. Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique de la Vallée de l’Yvette (SIAHVY) : rapport annuel d’activités 2020.
5. Adhésion au Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) pour la compétence IRVE.
C.PROPONET
JC.DELIANCOURT
CULTURE
6. Convention triennale entre la commune de Chilly-Mazarin et l’association François Truffaut : conclusion d’un avenant. JP.CRUSE SOLIDARITE INTERNATIONALE
7. Séisme à Haïti – Août 2021 : attribution d’une subvention exceptionnelle. 8. Incendies en Kabylie – Août 2021 : attribution d’une subvention exceptionnelle. A.SOUSA
RESSOURCES HUMAINES
9. Contrat groupe d’assurance statutaire du CIG de la grande couronne : conclusion d’un avenant approuvant la majoration du taux de cotisation en ce qui concerne le risque « décès » suite à la publication du décret n° 2021-176. 10. Assurance « risques statutaires » : adhésion à la procédure de renégociation du contrat groupe du centre interdépartemental de gestion (CIG) de la grande couronne « 2023/2026 ».
D.LACAMBRE
AFFAIRES SCOLAIRES
11. Syndicat Intercommunal pour la Restauration des Villes de Massy, Chilly et Epinay (SIRMC) : Rapport annuel d’activités 2020. I.GY
FINANCES
12. Projet de réalisation d’un programme de 10 logements locatifs sociaux par la SA d’HLM Vilogia : garantie d’emprunt. C.PROPONET
ADMINISTRATION GENERALE
13. Commissions municipales permanentes : modification de la composition. 14. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Renouvellement des administrateurs élus.
15. Commission de Délégation de Service Public : modification de la composition.
R.REZGUI
4. Décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil Municipal à la Maire.
5. Questions diverses.