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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 29.06.2021
Document publié le Mardi 29 juin 2021 par la commune de Chilly-Mazarin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 29.06.2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN
DU MARDI 29 JUIN 2021 à 20H30
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 17 mai 2021
2. Point Informatif
➢ Tableau du Conseil Municipal : modification suite à une démission.
3. Liste des projets de délibération soumis au Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS
SECURITE
1. Demande de renouvellement d’un système de vidéosurveillance et demande d’autorisation d’un système de vidéoverbalisation sur la ville de Chilly-Mazarin. 2. Convention de partenariat relative au transfert des images de vidéosurveillance d’Immobilière 3F vers le centre de supervision urbain de la ville de Chilly- Mazarin.
R.REZGUI
B.RICCARELLI
SERVICES TECHNIQUES / DEVELOPPEMENT DURABLE
3. Demande d’autorisation environnementale de rejet des eaux pluviales du groupe Aéroport de Paris (ADP) : avis de la commune.
K.GREMION
SPORTS / ASSOCIATIONS
4. Mesures tarifaires dans le cadre de la pandémie COVID-19 : loyer de l’Etrier Chiroquois.
5. Octroi d’une subvention exceptionnelle au profit du Vélo Club Banlieue Sud (VCBS).
A.JANUS
CULTURE
6. DEMOS : convention de partenariat avec l’Opéra de Massy.
7. Adhésion au dispositif Pass Culture.
8. Tarifs saison Culturelle 2021/2022.
9. Théâtre de Longjumeau : signature d’une convention de partenariat.
JP.CRUSE
RESSOURCES HUMAINES
10. Mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la Fonction Publique avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG).
11. Organisation du temps de travail à compter du 1er janvier 2022.
D.LACAMBRE FINANCES
12. Budget Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) : adoption du Compte de Gestion 2020.
13. Budget Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) : adoption du Compte Administratif (CA) 2020.
14. Refinancement de cinq emprunts auprès de la Caisse Française de Financement Local (CAFFIL).
15. Exonération partielle de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFCB).
D.LACAMBRE
ADMINISTRATION GENERALE
16. Commissions municipales permanentes : modification de la composition. 17. Organismes extérieurs : modification des représentants de la commune. 18. Commission de délégation de service public : modification de la composition. 19. Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) : remplacement d’un membre.
20. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Renouvellement des administrateurs élus.
R.REZGUI
4. Décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil Municipal à la Maire.
5. Questions diverses.