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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Selle-en-Luitré.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25.05.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMPTE
RENDU
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
MAI
2020
À
18H30
Date
de
convocation
: 18
mai
2020
Date
d’affichage
: 18
mai
2020
Nombre
de
conseillers
: en
exercice
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
L'an
deux
mille
vingt,
le
25
mai
à
18h30,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
DESHAYES.
Etaient
présents
:Denis
CHOPIN
; Franck
BRYON,
Florence
GELOIN,
Denis
TALIGOT
;
David
GILBERT,
Delphine
MARTIN,
Guillaume
LALOE,
Nathalie
BRILLARD,
Maëlig
LE
DU,
Loïc
CARRE,
Isabelle
JEHAN
,Pierrick
BARON,
Christelle
HARDY,
Jean-Paul
PERRIER,
Catherine
DOMAGNE
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
:David
GILBERT
Assesseurs
: Loïc
CARRE,
Guillaume
LALOE
Réunion
tenue
à
huis
clos
sous
la
présidence
de
M.DESHAYES
Jean-Pierre,
Maire.
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
Jeudi
30
Avril
2020
Election
du
Maire
-Détermination
du
nombre
d’Adjoints
-Elections
des
Adjoints
e
Désignation
du
secrétaire
de
séance
e
Lecture
des
pouvoirs
: NEANT
e
Ajout
de
points
à
l’ordre de
jour
: NEANT
e
Monsieur
Le
Maire
soumet
le compte-rendu
de
la séance
du
30
Avril
2020.
Le
compte-rendu
est
adopté
à
l’unanimité
des
présents
concernés
par
ce
compte-rendu.
ELECTION
DU
MAIRE
L'assemblée
est
présidée
par
M.
PERRIER
Jean-Paul,
le plus
âgé
des
membres
du
conseil
municipal.
Le
conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L.2122-4
et
L.2122-7,
Considérant
que
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à
la
majorité
absolue
;
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3°
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu
; Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins :
15
Bulletins
blancs
ou
nuls :
2
Suffrages
exprimés
:
13
Majorité
absolue :
8
A
obtenu
:
— M.
CHOPIN
Denis
: 13
(treize)
voix
M.
CHOPIN
Denis,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
proclamé
maire
et a été
immédiatement
installé.
DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
Sous
la
présidence
de
M.
CHOPIN
Denis,
élu
maire,
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L.2122-1
et
L.2122-2 ;
Considérant
que
le conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
quatre
adjoints
au
maire
au
maximum;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
la création
de
trois
postes
d'adjoints.
ELECTION
DES
ADJOINTS
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L.2122-4
et
les
articles
L.2122-7
et
L.2122-7-1; Vu
la délibération
du
conseil
municipal
fixant
le nombre
d’adjoints
au
maire
à trois,
M.
le
Maire
rappelle
que
l'élection
des
adjoints
intervient
par
scrutins
successifs,
individuels
et secrets
dans
les
mêmes
conditions
que
pour
celle
du
Maire.
Les
adjoints
prennent
rang
dans
l'ordre
de
leur
nomination
et
il convient
par
conséquent
de
commencer
par
l'élection
du
Premier
adjoint.
Il est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les conditions
réglementaires.
Après
un
appel
de
candidature,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote.
- Election
du
premier
adjoint
:
Premier
tour
de
scrutin
————Après-dépouillement,
les résultats sont les suivants;
- nombre
de
bulletins :
15
T
bottetirrs
btarrcs
UU
nus
.
+
- suffrages
exprimés :
14
- majorité
absolue
:
8
A obtenu : - M.
PERRIER
Jean-Paul
: 7 (sept)
voix
- M.
BRYON
Franck
: 7
(sept)
voix
La
majorité
absolue
n’étant
pas
obtenue,
un
deuxième
tour
de
scrutin
doit
être
réalisé. Deuxième
tour
de
scrutin
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants
:
- nombre
de
bulletins :
15
- bulletins
blancs
ou
nuls :
1
- suffrages
exprimés :
14
- majorité
absolue :
8
A
obtenu
:
- M.
PERRIER
Jean-Paul
: 7 (sept)
voix
- M.
BRYON
Franck :
7
(sept)
voix
La
majorité
absolue
n'étant
pas
obtenue,
un
troisième
tour
de
scrutin
doit
être
réalisé.
Troisième
tour
de
scrutin
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants
:
- nombre
de
bulletins :
15
- bulletins
blancs
ou
nuls :
0
- suffrages
exprimés :
15
- majorité
absolue :
8
A
obtenu
:
- M.
PERRIER
Jean-Paul
: 7 (sept)
voix
- M.
BRYON
Franck :
8
(huit)
voix
M
BRYON
Franck
ayant
obtenu
la
majorité
relative
est
proclamé
premier
adjoint
au
maire
et
immédiatement
installée. - Election
du
deuxième
adjoint
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants
:
- nombre
de
bulletins :
15
- bulletins
blancs
ou
nuls :
1
- suffrages
exprimés :
14
- majorité
absolue :
8
À
obtenu
:
- Mme
GELOIN
Florence
: 14
(quatorze)
voix
Mme
GELOIN
Florence
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamée
deuxième
adjointe
au
maire
et
immédiatement
installée.
- Election
du
troisième
adjoint
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
- nombre
de
bulletins
:
15
- bulletins
blancs
ou
nuls :
1
- suffrages
exprimés :
14
- majorité
absolue
:
8 À obtenu : - M.
TALIGOT
Denis
: 14
(quatorze)
voix
M.
TALIGOT
Denis
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
troisième
adjoint
au
maire
et
immédiatement
installé.
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions.
La
séance
s’est
levée
à
19h25