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Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Portel.
Lien du pdf (Procès Verbal - du 3 octobre 2023 mise en ligne le 10 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique,
1
Numéro des
délibérations
Objet des délibérations
Décision du
Conseil
Municipal
N°2023-84 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 9 juin 2023 APPROUVE N°2023-85 Budget Ville 2023 : Décision modificative n°2 APPROUVE N°2023-86 Subventions aux associations : état complémentaire 2023 n°2 APPROUVE N°2023-87 Désignation du référent déontologue pour les élus A DESIGNE N°2023-88 Transmission du rapport d’activités de la Communauté d’Agglomération du Boulonnais au Conseil Municipal pour l’année 2022
A PRIS ACTE
N°2023-89 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la FDE pour l’effacement des réseaux (électricité, éclairage public) « Quartier de la Neuville - rue Jean Pourre et Cour Balthazar » APPROUVE
N°2023-90 Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec la Fédération Départementale d’Energie pour l’effacement des réseaux (électricité, éclairage, public) phase II – rue Jeanne d'Arc APPROUVE
N°2023-91 Vente à l'euro symbolique de parcelles de terrain sises rue Charles Péguy à Flandres Opale Habitat
APPROUVE
N°2023-92 Vente amiable des logements sur le site de l'école Camus APPROUVE N°2023-93 Demande de subventions pour la modernisation et la rénovation de la salle de sports Carpentier et la sécurisation et la reconstruction de la tribune Amour Sergent APPROUVE
N°2023-94 « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales APPROUVE N°2023-95 « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales APPROUVE N°2023-96 « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales APPROUVE N°2023-97 « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales APPROUVE N°2023-98 « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales APPROUVE N°2023-99 « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales APPROUVE N°2023-100 « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales APPROUVE N°2023-101 « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales APPROUVE N°2023-102 « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales APPROUVE N°2023-103 « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales APPROUVE N°2023-104 « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales APPROUVE N°2023-105 « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales APPROUVE N°2023-106 « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales APPROUVE N°2023-107 « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales APPROUVE N°2023-108 « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales APPROUVE N°2023-109 « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales APPROUVE N°2023-110 Atelier théâtre : Tarification APPROUVE N°2023-111 Attribution d’une bourse communale supplémentaire pour l’année scolaire 2022/2023 APPROUVE N°2023-112 Convention de mise en œuvre du dispositif "Petits déjeuners" avec le Ministère de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, pour l’année scolaire 2023/2024
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Date d’affichage : Le 05/10/2023
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