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Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Portel.
Lien du pdf (Procès Verbal - du 7 fevrier 2023 mise en ligne le 10 fevrier 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
1
Numéro des
délibérations
Objet des délibérations
Décision du
Conseil
Municipal
N°2023-1 Tableau du Conseil Municipal : installation d’un nouveau Conseiller Municipal. APPROUVE N°2023-2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 13 décembre 2022.
APPROUVE
N°2023-3 Rapport d’Orientation Budgétaire 2023. A PRIS ACTE N°2023-4 Modalités de vote des délibérations relatives aux nominations et représentations par le Conseil Municipal.
APPROUVE
N°2023-5 Désignation des membres des commissions municipales : Modification. DESIGNE N°2023-6 Composition de la Commission d’appel d’offres : Modification. DESIGNE N°2023-7 Commission de Délégation de Service Public (CDSP) : Modification. DESIGNE N°2023-8 Désignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale : Modification.
DESIGNE
N°2023-9 Concession de la plage du Portel : Attribution d'un sous-traité d’exploitation. APPROUVE N°2023-10 Convention tripartite avec le Conservatoire du Littoral et l’association Fort du Cap d’Alprech. APPROUVE N°2023-11 Façades architectures et couleurs porteloises : Subventions communales. APPROUVE N°2023-12 Façades architectures et couleurs porteloises : Subventions communales. APPROUVE N°2023-13 Façades architectures et couleurs porteloises : Subventions communales. APPROUVE N°2023-14 Façades architectures et couleurs porteloises : Subventions communales. APPROUVE N°2023-15 Façades architectures et couleurs porteloises : Subventions communales. APPROUVE N°2023-16 Façades architectures et couleurs porteloises : Subventions communales. APPROUVE N°2023-17 Organisation d'un séjour de ski à Bellevaux du 11 au 19 février 2023. APPROUVE N°2023-18 Attribution de bourses communales supplémentaires pour l’année scolaire 2022/2023. APPROUVE
Date d’affichage : Le 09/02/2023
VILLE DE LE PORTEL
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 7 FEVRIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES