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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0362 AttributionSubventions AssoSportives Sportifs
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0362 AttributionSubventions AssoSportives Sportifs)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
és
fast
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 OCTOBRE 2023
Délibération n° DEL-2023-0362
Objet: Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux associations sportives et aux sportifs de haut niveau
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 55
Pouvoirs : 11
Absenis : 0
Excusés : 19
Pour : 66
Contre : 0
Abstention : O
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
2 3 OCT, £02:
et publié le
& 3 OCT, 2023
Secrétaire de séance :
Claude BENOIT
Le lundi 16 octobre 2023 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la Communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur |
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 10
octobre 2023.
Présents : Cédric ARMANET, Patrick AYACHE, Patricia
BAGA, Henri BAILE, Michel BASSET, Patrick BEAU, Patricia
BELLINI, Claude BENOIT, Zakia BENZEGHIBA, Anne-
Françoise BESSON, Dominique BONNET, Christophe BORG,
Coralie BOURDELAIN, Jean-François CLAPPAZ, Roger
COHARD, Cécile CONRY, Brigitte DULONG, Christophe |
DURET, Christophe ENGRAND, Thierry FEROTIN, Michèle|
FLAMAND, Pierre FORTE, Annie FRAGOLA, Claudine
GELLENS, Philipe GENESTIER, llona GENTY, Martin
GERBAUX, Annick GUICHARD, Mylène JACQUIN, Joseph
JURADO, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien
LORENTZ, Marie-Béatrice MATHIEU, Françoise MIDALI,
Régine MILLET, Clara MONTEIL, François OLLEON, Serge
POMMELET, Claire QUINETTE-MOURAT, Guillaume
RACCURT, Adrian RAFFIN, Franck REBUFFET-GIRAUD,
Sophie RIVENS, Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Olivier
SALVETTI, Brigitte SORREL, François STEFANI, Christophe |
SUSZYLO, Laurence THERY, Jean-Claude TORRECILLAS,
Martine VENTURINI, Régine VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoirs : Karim CHAMON à Régine MILLET, Alexandra
COHARD-.G:.Sophie -RIVENS, Alain: GUILLUY à Olivier
ROZIAU, Martine KOHLY à Mylène JACQUIN, Philippe :
LORIMIER à Serge POMMELET, Christelle MEGRET à Jean-.
François CLAPPAZ, Valérie PETEX à Olivier SALVETTI, Sidney !
REBBOAH à Anne-Françoise BESSON, Franck SOMME à |
Martine VENTURINI, Annie TANI à Annie FRAGOLA,
Françoise VIDEAU à Guillaume RACCURT
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
1. 540330 4
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231016-DEL-2023-0362-DE
Date de télétransmission : 23/10/2023
Date de réception préfecture : 23/10/2023 La Communauté de communes Le Grésivaudan a pour objectif de soutenir, selon certains critères, les initiatives sportives locales relevant de l'intérêt communautaire et les sportifs de haut niveau. Dans le cadre de la Charte de partenariat sportif adoptée le 31 janvier 2022 et conformément au vote du budget primitif 2023, Monsieur le
Président propose d'atiribuer les subventions suivantes, de l'autoriser à signer tous les documents afférents à ces dossiers et précise que les associations dont les
manifestations ne se sont pas encore déroulées et seraient annulées, pourraient être amenées à restituer tout ou partie de la subvention reçue.
Soutien à un sportif de haut niveau, pratiquant
Ange RICHIERO le cyclisme sur route, sport adapté.
Subvention de fonctionnement à un club de
Alliance Judo judo, basé principalement à Bemin et à Le Grésivaudan Touvet.
Association Sportive Subvention de fonctionnement à Un club de
Grésivaudan football, basé principalement à Le Cheylas.
Club Athlétique
Pontcharra - La Rochette
- Grésivaudan
Subvention de fonctionnement à un club
d'athlétisme, basé à Pontcharra.
Subvention de fonctionnement à un club de ski,
CO 7Laux basé sur la station des 7 Laux.
Cercle Sportif Subvention de fonctionnement à un club de
Grésivaudan Belledonne |rugby, basé à Villard-Bonnot.
Subvention de fonctionnement à un club de
Entente Sportive Manival ei al, basé à Saint-lsmier.
Football Club Crolles- Subvention de fonctionnement à un club de
Bernin Grésivaudan football, basé à Crolles et Bernin.
Froges Olympique Club | Subvention de fonctionnement à un club de ski,
Ski en Grésivaudan basé à Froges.
Pts Subvention de fonctionnement à un club de: Grésivaudan Basket Club | basket-ball, basé principalement à Crolles et Froges.
Grésivaudan Belledonne | Subvention de fonctionnement à un club de Tennis de Table tennis de table, basé principalement à Froges.
Gym et rythme Crolles Subvention de fonctionnement à un club de Grésivaudan gymnastique, basé à Crolles.
Handball Club Crolles Subvention de fonctionnement à un club de
Grésivaudan handball, basé à Crolles.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231016-DEL-2023-0362-DE
Date de télétransmission : 23/10/2023
Date de réception préfecture : 23/10/2023 H
Rugby Club du
Grésivaudan
Subvention de fonctionnement à un club de
rugby, basé principalement à Biviers et
Montbonnot-Saint-Martin.
Rugby Club Le Touvet
Pontcharra Grésivaudan
Subvention de fonctionnement à un club de
rugby, basé à Le Touvet et Pontcharra.
Tire clous du Grand Manti Subvention de fonctionnement à un club d'escalade, basé à Saint-Vincent de Mercuze.
TNT Wake Team Subvention de fonctionnement à un club de wake board, basé à Tencin.
Tennis de Table du
Grésivaudan
Subvention de fonctionnement à un club de
tennis de table, basé à Le Touvet.
Union Cycliste de
Pontcharra Grésivaudan
Subvention de fonctionnement à un club de
cyclisme, basé à Pontcharra.
Vélo Club de Froges Subvention de fonctionnement à un club de cyclisme, basé à Froges.
Belledonne MTB Coalition
Subvention pour l'organisation du derby de la
Croix de Chamrousse les 29 et 30 juillet 2023,
course de VIT enduro, manche du trophée des |
Alpes.
Total
Les crédits correspondants sont inscrits au budget principal 2023, au chapitre 65, à l'article 6574, à l'analyse SSUB#, gestionnaire SPODIV (enveloppe à affecter - Diverses associations sportives).
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 1 6 OCT, 2073
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Mod. 540330 - 04/22 fabrèque Entreprise labellise Q IMPRIAUVERT"
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231016-DEL-2023-0362-DE
Date de télétransmission : 23/10/2023
Date de réception préfecture : 23/10/2023 Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231016-DEL-2023-0362-DE
Date de télétransmission : 23/10/2023
Date de réception préfecture : 23/10/2023