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Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Saint-Leu-d'Esserent.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 ordre du jour CM 17 décembre 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Eau et assainissement,
I. Fonctionnement municipal
Préambule
1) Désignation par le Conseil Municipal du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 14 octobre 2024
3) Intervention extérieure : présentation des rapports eau et assainissement de l’ACSO par Madame RIBEIN, Adjointe au Directeur de l’agence SUEZ de Creil
4) Motion concernant la circulation des poids lourds dans la commune
A. Affaires générales et services
5) Décisions du Maire
6) Dissolution du centre de première intervention et orientations de la politique locale de sécurité civile
B. Finances
7) Budget communal 2024 : Décision modificative n°3
8) Budget 2025 : possibilité de mandatement des investissements dans la limite du quart des crédits 2024
9) Actualisation des autorisations de programmes / crédits de paiement
10) Subvention exceptionnelle versée à la coopérative de l’école élémentaire Raymonde Carbon 11) Mise à jour des conditions de mise à disposition des salles communales et modification de la tarification
C. Aménagement du territoire
12) Projet d’extension du centre-ville, quartier Jean Macé : approbation de la modification de droit commun du PLU
13) Projet d’extension du centre-ville, quartier Jean Macé : convention de rétrocession 14) Projet autorisant la régularisation de la consommation de solvants par la Société ARCELORMITTAL à Montataire : avis de la commune suite à l’enquête publique
D. Gestion du personnel
15) Mise à jour du régime indemnitaire de la filière police municipale par l’institution de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement
16) Adhésion au dispositif du CDG60 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique
17) Détermination des besoins en saisonniers pour l’année 2025
18) Modification du tableau des effectifs
II. Fonctionnement intercommunal
Avec l’ACSO
19) Convention relative à la participation financière des communes aux travaux de mise en œuvre du Schéma Directeur d’Accessibilité pour les transports en commun
20) Modification des statuts de l’ACSO – Transfert de la compétence maitrise des eaux pluviales et de ruissellement ou lutte contre l’érosion des sols
21) Renouvellement de la convention Système d’Information Géographique 22) Présentation du rapport annuel d’activités 2023
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 17 DÉCEMBRE 2024 23) Prise en compte du rapport annuel 2023 sur le prix et qualité du service public de l’eau potable 24) Prise en compte du rapport annuel 2023 sur le prix et qualité du service public d’assainissement collectif
25) Présentation du rapport annuel 2023 collecte des déchets
26) Présentation du rapport annuel 2023 transports urbains
Avec le SE60
27) Présentation du rapport annuel d’activités 2023
Questions diverses