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Ordre du Jour - 6 OJ 25 06 2010
Procès Verbal - odj 23 03 12
Ordre du Jour - 3 OJ 26 03 2010
Document publié le Vendredi 26 mars 2010 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 OJ 26 03 2010)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Famille,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 26 MARS 2010 à 18 H 00
Commission Finances, Transferts Intercommunaux, Ressources Humaines, Technologie de l’Information et de la Communication : réunie le 16/03/10
Commission Travaux, Démocratie Participative, Cadre de Vie, Urbanisme, P.S.M.V., Développement Durable: réunie le 11/03/10
Commission Action Sociale, Insertion – Prévention, Aînés, Handicap, Santé: réunie le 03/02/10 Commission Culture, Animation de la ville, Vie associative: réunie le 10/02/10 Commissions Sport, Développement Sportif : réunie le 10/03/10
Commissions Enseignement, Vie Scolaire et Péri-scolaire, Petite Enfance, Loisirs Jeunesse : réunie le 12/03/2010
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
FINANCES - MARCHES
1 – Legs MOREL : bilan de la succession
2 – Legs MOREL : ouverture d’un compte à terme
3 – Budget Principal : décision modificative n° 2
4 – Enlèvement et traitement des déchets : avenant au marché à bons de commande
5 – Guide des achats publics de la Ville de Riom : modifications
6 – Délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-22-4° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales
7 – Liste des Marchés conclus en 2009
RESSOURCES HUMAINES
8 – Tableau des effectifs 2010 : créations et suppressions de postes
9 – Accueil de stagiaires dans la Collectivité : modalités
AMENAGEMENT URBAIN – CADRE DE VIE
10 – Rue de Saint Don : acquisition foncière
11 – Place Malouet : vente d’un appartement
12 – Le Moulin d’Eau : déclassement du domaine public pour vente aux riverains
SOCIAL
13 – Fonds d’Initiatives Sociales : Association « Genepi »
CULTURE
14 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Sauve qui peut le Court Métrage
15 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Espace Couriat
16 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Chorale Amabilis
17 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Association K-Nyon Coast
18 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Association Renaissance des orgues et Musique Sacrée à Saint-Louis
…/… SPORTS
19 – Répartition de la subvention de fonctionnement 2010 attribuée aux associations sportives des collèges et lycées
ENFANCE - JEUNESSE
20 – Partenariat avec la CAF : convention de Prestations de Service Ordinaire (P.S.O.)
21 – Pause méridienne : modification du règlement intérieur
22 – Tarifs 2010 : séjours d’été au centre de Loubeyrat
23 – Fonds d’Initiatives Scolaires
ADMINISTRATION GENERALE
24 – Commission Locale pour l’accessibilité des personnes handicapées : création
25 – Représentation de la Ville dans les Commissions et organismes divers : remplacement d’un Conseiller Municipal
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.