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Document publié le Samedi 17 décembre 2022 par la commune de Thiel-sur-Acolin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 171222)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Banque,
Séance du 17 décembre 2022
L’an deux mille vingt-deux, le dix-sept décembre, à neuf heures, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement
convoqué s’est réuni, en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel des séances, sous la
présidence de Catherine PROVOST, maire.
Présents : Philippe BIRON, Christelle DEBAIL, Martine DEJOUX, Odile DURET, Guillaume HERMES, Daniel MARCHAND,
Catherine PROVOST, Julien TABOULOT, Yousef TAOUFIK, Yolande VANIEMBOURG
Absents excusés : Louis BERNARDET (a donné pouvoir à Philippe BIRON), Gilles CHAMBONNIER (donné pouvoir à Julien
TABOULOT), Grégory DUDON (a donné pouvoir à Catherine PROVOST), Marina MERLE (a donné pouvoir à Christelle
DEBAIL)
Absents : Cécilia GAUCHARD
Secrétaire de Séance : Odile DURET
Nombre de membres affectés au conseil municipal : 15
En exercice : 15
CR DE LA REUNION DU 28 NOVEMBRE 2022
Le compte-rendu de la réunion du 18 octobre 2022 est adopté à l’unanimité.
2022/00779 : décision modificative du budget n°1 – Correction des
insuffisances de crédits de 2022
Le conseil municipal est informé qu’en fin d’exercice, des articles apparaissent déficitaires ainsi qu’une opération.
Une décision modificative du budget est nécessaire puisque les mouvements sont à réaliser entre différents
chapitres.
En effet, il manquerait 298.58 € à l’opération 238 (travaux divers), 551.89 € au chapitre 12 (frais de personnel) ainsi
que 25 € en charges exceptionnelles (remboursement d’une location de la salle polyvalente.
Le chapitre 11 étant excédentaire en cette fin d’année, il est proposé au conseil d’y prélever les sommes requises.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE de réaliser les mouvements de crédits suivants :
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap) – Opération Montant Article (Chap) – Opération Montant 2312 (23) – 238 : agencements et
aménagements de terrains
500.00 021 (021) : Virement de la section de
fonctionnement
500.00
500.00 500.00
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap) – Opération Montant Article (Chap) – Opération Montant 023 (023) : Virement de la section
d’investissement
500.00
Date de la convocation : 12/12/2022
Date de l’affichage : 19/12/2022 615232 (011) : Réseaux -3000.00
6411 (012) : Personnel titulaire 1150.00
6456 (012) : Versement au FNC du
supplément familial
1150.00
673 (67) : Titres annulés (sur exercices
antérieurs)
500.00
0.00
Total Dépenses 500.00 Total Recettes 500.00
Départ de Mme Vaniembourg à 9h15.
Questions diverses :
- L’association des parents d’élèves de Thiel sur Acolin demande s’il serait possible d’obtenir un lieu de stockage
pour leurs fournitures. Une solution sera recherchée pour un local à Ferbois ou à l’école du Péage.
- La fin des travaux de l’école du péage est programmée pour le 21 décembre. L’emménagement se fera après
le passage d’une entreprise de nettoyage, conformément au cahier des charges du marché public. Le
déménagement pourrait se faire entre Noël et l’An.
Le goudronnage de l’arrêt minute devrait pouvoir se faire au printemps, en fonction des conditions
météorologiques. L’éclairage sera fait dès ce lundi.
Pour affichage, le 19 décembre 2022
Séance levée à 9h45