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Déliberation - 043 19 mai 2016
Document publié le Jeudi 19 mai 2016 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 043 19 mai 2016)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REPUBLI NCAISE Ÿ Délibérationne
20101905-0043
MAIRIE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR e si
« Nihil nisi a numine »
(Hautes-Alpes) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19 MAI 2016
L'an deux mil seize le dix-neuf du mois de MAI à 20 heures 30
le Conseil Municipal de la Commune de St Bonnet, étant assemblé
en session ordinaire à la Salle de la Mairie de St Bonnet, lieu
habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 13
Mail 2016, sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mme Béatrice ALLOSIA, M. Roland BERNARD, Mme Emilie DROUHOT, M. Paul DAVIN, Mme Marie-Andrée FESTA, M. Jean-Yves GARNIER, M. Philippe GONDRE, M. Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, Mme Nathalie LATKO, Mme Martine MARC, Mme MILLON Florence, M. Pierre-Yves MOTTE, Mme Emmanuelle PELLEGRIN, Mme Marion PELLEGRIN et M. Carmine ROGAZZO.
Etaient absents et représentés : Mme Marie-Anne MANAUD ayant donné pouvoir à Mme Emilie DROUHOT, M. Christian PARPILLON ayant donné pouvoir à M. Pierre-Yves MOTTE.
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Marion PELLEGRIN
COTISATIONS 2016
Après en avoir délibéré, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité, VOTE les cotisations au titre de l'année 2016 selon le tableau ci-dessous :
Fleurissement 350 €
AMF 05 794,05 €
Communes forestières 550 €
CAUE 05 190 €
ANERN (route Napoléon 80 €
Station verte de vacances 832 €
Fondation du patrimoine 100 € PREFECTURE DES HAUTES ALPES
ANEM (élus de montagne 513,24 € ARRIVEE
AECPNE (Parc National des Ecrins 50 € |
0 9 JUIN 2016
Bureau du Courrier N°1
Ainsi fait et délibéré le 19 Mai 2016
Contre :
Membres en exercice: 19
Abstention : 0
Membres présents : 17 Pour copie conforme
représentés 2
Pour : 19 Le Maire,