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Arrêté - Arrete municipal 331.2025
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 par la commune d'Abondance.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete municipal 331.2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
MAIRIE RÉPUBLIQUE FRANCAISE
D’ABONDANCE
74360 (HAUTE-SAVOIE) ABONDANCE, le 14 novembre 2025
ARRETE MUNICIPAL
réglementant la circulation des véhicules
sur la Route des Veybesses, sur le Passage des Chanoines et
sur la Place de l’Abbatiale Tél. 04.50 73 00 16 Fax 04.50 73 07 29
N° 331 / 2025
Le Maire d’Abondance,
VU les articles L 2212-2 et L 2213-1 du Code général des collectivités territoriales :
VU le Code de la route et notamment les articles R.413-1, R.412-49, R.411-8 et R.411-5 ;
VU l’article L.131-3 du code de la voirie routière ;
VU l'arrêté interministériel du 22 octobre 1963 modifié et du 24 novembre 1967 relatifs à la signalisation routière et l’ensemble des textes qui l’ont modifié et complété ;
VU le chantier de travaux de voirie et aménagements effectués par les services techniques
communaux en bordure de la Route des Veybesses à Abondance à partir du lundi 17 novembre 2025 jusqu’au 21 novembre 2025 ;
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer la circulation des véhicules et des piétons en raison des
travaux d'aménagement programmés en bordure de la Route des Veybesses et dans un but de sécurité publique aux abords des travaux;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : À compter du lundi 17 novembre 2025 à 7h00 au vendredi 21 novembre 2025 à 17h00,
la circulation des véhicules légers et des piétons sera interdite sur la Route des Veybesses depuis
l'entrée de la Route des Veybesses jusqu’à l'intersection avec la Route du Mont.
ARTICLE 2 : Pendant la durée de la présente réglementation, la circulation des véhicules légers et des
piétons sera déviée par le Passage des Chanoines afin de pouvoir accéder à la Place de l’Abbatiale et
la Route du Mont; la circulation sur le Passage des Chanoines sera rétablie à double-sens : la
circulation sur le Passage des Chanoines sera alternée par des feux tricolores qui seront placés au
départ de la voie (Place de l’Abbatiale) et la fin de la voie (Parking de l’Ancienne Gendarmerie).
Pendant les travaux: La circulation des poids lourds sera autorisée sur la Route des Veybesses et
régulée par les services techniques en charge des travaux et la circulation des véhicules légers
souhaitant accéder au Chemin de Sur les Crêts sera autorisée sur une portion de la Route des
Veybesses depuis l'entrée de la route jusqu’à l'intersection avec le Chemin de Sur les Crêts et régulée
par les services techniques en charge des travaux.
ARTICLE 3 : Des panneaux d'interdiction et les feux tricolores seront installés par les services
techniques et des barrières seront placées à tous les points stratégiques et y demeureront pendant
toute la durée de la réglementation. En cas d'intervention, les services de secours et d’incendie
seront prioritaires et les voies seront dégagées.
ARTICLE 4 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et sanctionnées
conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Major, Commandant de la Brigade de Gendarmerie d’Abondance,
- Aux services techniques de la commune d’Abondance,
- Monsieur le Chef de Centre du Centre de secours d’Abondance,
-__ Monsieur le Responsable du CERD d’Abondance,
Chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Le Maire,