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Déliberation - 2026 54 Convention de Partenariat Entre le Departement et la Commune Bibliotheque
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Albas.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 54 Convention de Partenariat Entre le Departement et la Commune Bibliotheque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
D REPUETTATE EEREAMTRE RAIT DU REGISTRE
DÉPARTE RE BERATIONS DU CONSEIL
—— MUNICIPAL
* en exercice 15
. 14
présents De la commune d'Albas DELIBERATION N°2026-54 . votants 15
* absents 1 Séance du 09 juillet 2026 à 20 heures 30
- exclus
Date de convocation :
03 juillet 2026
Date d'affichage :
03 juillet 2026
Objet
Signature de la
convention de partenariat.
entre le Département du :
: Étaient présents : Lot et la commune
d'Albas pour le
fonctionnement de la
bibliothèque.
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances
sous la présidence de :
M. ALAUX Jean-Pierre
Mmes Mie BEAUVILLAIN, Noémie BOUYEUX, Marie-France
QUEBRIAC, Melha MAMMERI, Catherine PREVOT, Pauline ROBEDAT, Jolanda VAN DE LAAR.
MM. Jean-Pierre ALAUX, Jérôme COUTURE, Lionel CURT, Marc
DECOUDIN, Dominique FLERON, Didier GUYOT, Daniel ROUDIERE.
Représentés :
Laura HESLENFELD a donné pouvoir à Melha MAMMERI.
Secrétaire de séance :
Mme MAMMERI Melha
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu'il y a lieu de signer
une convention de partenariat entre le Département du Lot et la
commune d'Albas relative au fonctionnement de la bibliothèque
municipale.
Monsieur le Maire donne lecture de cette convention au Conseil
Municipal (voir annexe).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- Approuve la convention de partenariat entre le Département du Lot et
la commune d'Albas ;
- Autorise Monsieur le Maire à signer cette convention ainsi que tous les :
documents nécessaires à son exécution.
AR Prefecture
046-214600017-20260709-2026_54-DE
Reçu le 23/07/2026 ndu exécutoire après le dépôt en Préfecture De Cahors le.
Dohlié ni nofifié Je .
Fait à Albas, le 20 juillet 2026
Le Maire
AR Prefecture
046-214600017-20260709-2026_54-DE
Reçu le 23/07/2026