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Ordre du Jour - CM ordre du jour 15 janvier 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neuvic.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ordre du jour 15 janvier 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE NEUVIC SUR L’ISLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire,
salle du centre multimédia de Neuvic- rue des Frères Pouget
Mercredi 15 janvier 2025
18 heures 30
ORDRE DU JOUR
Ouverture de la séance et présentation pour approbation du procès-verbal de la précédente séance du lundi 9 décembre 2024.
Compte rendu des décisions dans le cadre de la délégation de compétences au maire au titre de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT)
Affaires générales
I. Utilisation du puits de pompage d’un bras de l’Isle
Personnel communal
II. Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Eau et assainissement
III. Instauration de la redevance performance systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
Domaine public
IV. Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Questions diverses
Affiché le 8 janvier 2025