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Ordre du Jour - ordre du jour 9 decembre 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 01h43 par la commune de Neuvic.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 9 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Travail et emploi,
COMMUNE DE NEUVIC SUR L’ISLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire,
salle du centre multimédia de Neuvic- rue des Frères Pouget
Mardi 9 décembre 2025
18 heures 30
ORDRE DU JOUR
Ouverture de la séance et présentation pour approbation du procès-verbal de la précédente séance du jeudi 9 octobre 2025.
Compte rendu des décisions dans le cadre de la délégation de compétences au maire au titre de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
Comptes et éléments budgétaires
I. Présentation des comptes et décision modificative
II. Ouverture par anticipation des crédits de l’exercice 2026 – disposition budgétaire applicable avant le vote du budget primitif 2026 pour les dépenses d’investissement
III. Fonctionnement et tarification des terrains de padel
IV. Conditions de facturation des interventions réalisées au titre des pouvoirs de police du Maire
Affaires générales
V. Mise en service partielle de l'éclairage public
Personnel communal
VI. Retrait de la délibération du 9 octobre 2025 relative à la réorganisation de l’organigramme communal
VII. Mise à jour du tableau des effectifs : suppressions et créations d’emploi dans le cadre de l’avancement de carrière des agents
VIII. Adhésion au service de missions temporaires du centre de gestion (CDG24)
IX. Mise à jour des grilles de RIFSEEP et instauration d’une IFSE régie
X. Convention de participation pour le risque « santé »
XI. Adhésion au Comité Départemental Action Sociale du centre de gestion (CDG24)
Assainissement
XII. Transfert de la compétence assainissement collectif
XIII. Redevance « Performance systèmes d’assainissement collectif » pour l’année 2026
Questions diverses
Affiché le 2 décembre 2025