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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neuvic.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ordre du jour vendredi 7 mars 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, PME, commerce et artisanat,
COMMUNE DE NEUVIC SUR L’ISLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire,
salle du centre multimédia de Neuvic - rue des Frères Pouget
Vendredi 7 mars 2025
18 heures 30
ORDRE DU JOUR
Ouverture de la séance et présentation pour approbation du procès-verbal de la précédente séance du mercredi 15 janvier 2025.
Compte rendu des décisions dans le cadre de la délégation de compétences au maire au titre de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
Comptes et éléments financiers
I. Présentation pour approbation des comptes financiers uniques (CFU) a. Budget principal
b. Budget annexe : service assainissement
c. Budget annexe : lotissement des Chênes
II. Présentation pour approbation du compte de gestion du budget annexe : résidence autonomie
III. Présentation pour approbation du compte administratif du budget annexe : résidence autonomie
IV. Débat d’Orientation Budgétaire
V. Projet de création d’un pôle de pratiques artistiques – actualisation du plan de financement
VI. Proposition de souscription d’un emprunt de 350 000 € pour financer les investissements prévus au budget
VII. Cimetière – tarification des cavurnes
Affaires générales
VIII. Autorisation d’ouverture des commerces de détail non alimentaire, douze dimanches par an
IX. Convention pour le contrôle technique des appareils de lutte contre l’incendie avec le SDIS
X. Convention d’assistance administrative de l’ATD 24 pour la rédaction du RPQS et la saisie sur SISPEA
XI. Convention d’achat de biens mobiliers : rachat du matériel du Docteur Fournier
XII. Présentation de la convention à intervenir avec l’association Ricochets pour l’entretien des espaces verts de la commune année 2025
XIII. Bibliothèque : adhésion à l’informatisation documentaire en réseau par la BDDP
XIV. Présentation de la charte du bibliothécaire volontaire
Affaires domaniales
XV. Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’un immeuble : ancien Ehpad
Affiché le 28 février 2025