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Déliberation - aa5e3fd6e8d8a599a004e8ae46e19482
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Puy-d'Arnac.
Lien du pdf (Déliberation - aa5e3fd6e8d8a599a004e8ae46e19482)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
&
F
S
%
DEPARTEMENT
DE
LA
CORREZE
COMMUNE
DE
PUY
D'ARNAC
Mairie
de
Puy
d'Arnac
FEUILLET
DE
CLÔTURE
DE
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
09
décembre
2025
à
20h
-
Délibération
n°42/2025
- Adoptée
à l’unanimité
Mise
en
œuvre
de
la
participation
employeur
en
matière
de
protection
sociale
complémentaire
-
Risque
santé
-
procédure
de
convention
de
participation
proposée
par
le
CDG
19
-
Délibération
n°43/2025
- Adoptée
à l’unanimité
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
-
Délibération
n°44/2025
- Adoptée
à l'unanimité
Éclairage
public
- Changement
des
lampadaires
- devis
FDEE
-
Délibération
n°45/2025
- Adoptée
à l'unanimité
Modifications
statutaires
et nouvelles
compétences
Eclairage
public
-
Délibération
n°46/2025
- Adoptée
à l’unanimité
Classement
d’un
chemin
rural
dans
le
domaine
des
voies
communales
-__
Délibération
n°47/2025
- Adoptée
à l'unanimité
Modification
du
tableau
de
classement
des
voies
communales
-__
Délibération
n°48/2025
- Adoptée
à l'unanimité
Achat
de
barrières
de
sécurité
Étaient
présents:
M.
PERRIER
Dominique,
M.
QUINTANE
Grégory,
Mme
CLARE-
PELOUTIER
Martine,
Mme
MARTIN
Josy,
M.
RAQUIN
Jean-Luc,
M.
PALMER
Russell,
Mme
PUPILE
Véronique,
M.
FREYSSINEL
Mathieu
Étaient
excusés
:
M. MÉNOIRE
Loïc, Mme
DRULHES
Hélène
Secrétaire
de
séance
: M.
PALMER
Russell
Le
Maire
Dominique
PERRIER