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Déliberation - 2b7c6e60aa342e5c47da015e8ca7bc39
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puy-d'Arnac.
Lien du pdf (Déliberation - 2b7c6e60aa342e5c47da015e8ca7bc39)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMMUNE
DE
PUY
D’ARNAC
Mairie
de
Puy
d'Arnac
FEUILLET
DE
CLÔTURE
DE
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
12
novembre
2024
à
20h30
Délibération
n°35/2024
-
Domaine
et
patrimoine
- Autres
actes
de
gestion
du
domaine
public
- Cimetière:
Sépulture
et
Colombarium:
annule
et
remplace
la
délibération
25/2024
-
Approuvée
8 pour
-
1 abstention
Délibération
n°36/2024
-
Refonte
du
RIFSEEP
(Régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expérience
et
de
l'engagement
professionnel)
-
Approuvée
à
l'unanimité Délibération
n°37/2024
-
Mise
en
œuvre
de
la
participation
employeur
à
la
protection
sociale
complémentaire
Prévoyance
- Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°38/2024
-
Incorporation
du
bien
vacant
à
Escaravage
-
Approuvée
à
l'unanimité Délibération
n°39/2024
- Travaux:
changement
de
la
hotte
aspirante
dans
un
logement
communal
à la Marboutie
- Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°40/2024
- Travaux
: remplacement
du
garde-corps
à Vialon
- Approuvée
à
l'unanimité
|
Délibération
n°41/2024
- Versement
d’une
subvention
exceptionnelle
aux
5 associations
de
Puy
d’Arnac
suite
à
l'organisation
de
la
Fête
Paysanne/Comice
agricole
-
Approuvée
à
l'unanimité Présents
: M.
PERRIER
Dominique,
M.
QUINTANE
Grégory,
Mme
CLARE-PELOUTIER
Martine,
Mme
MARTIN
Josy,
Mme
DRULHES
Hélène,
M.
PALMER
Russell,
M.
RAQUIN
Jean-Luc,
Mme
PUPILE
Véronique,
M.
FREYSSINEL
Mathieu
Excusés
: M. MÉNOIRE
Loïc
Secrétaire
de
séance
: M.
PALMER
Russell
Le
Maire
Dominique
PERRIER