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Arrêté - 2024 120 at Arty Telecom Alternat manuel Bourg Villages RD60
Document publié le Mercredi 31 juillet 2024 par la commune de Boussay.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 120 at Arty Telecom Alternat manuel Bourg Villages RD60)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Aménagement du territoire,
Commune de b ARRETE N° : 2024-120 AT
BouSsaŸ Publié le : D i | 0+/ {21
Notifié le : 31/04 /to2
ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION
Voies concernées :
- Grand'rue (RD60),
- Rue Charles de Gaulle (RD60),
- Allée de l'Escarpin,
- Rue des Boisiers,
- Rue de l'Omelet,
- Place de la Motte,
- Rue du Bocage,
- Rue de la Pacauderie,
- Rue du Pas Martin,
- Rue des croissants,
- Rue de l'Arceau,
- Rue des mésanges,
- Rue du Doué,
- Rue Georges Pompidou,
- Rue des Lavoirs,
- Route de la Moussaudière
Villages concernés :
LA MOUSSAUDIERE, LA PELTIERE, LA BOISSENOTIERE, LA FICHONNIERE, LE PONT NOIR, LA NOË, LA GRANDE METAIRIE, LE BON DEBIT, LA NOURRISSONNIERE, LA GRESSIERE, LE CHATELIER, LA GROSSIERE, LA MAIGRIERE.
Nature des travaux : Tirage et raccordement de câble de fibre optique aéro-souterrain, Pose de boite sur trottoir, chaussée, façade et poteau.
Entreprise : ARTY TELECOM pour le compte d’AXIONE
Le Maire de la Commune de BOUSSAY,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le code de la route,
VU le code de la voirie routière,
VU la demande formulée par ARTY TELECOM (M. Mohamed BEN AMARA), 53, avenue Pierre Currie 60290 RANTIGNY,
Considérant que des travaux sont envisagés sur le domaine public et qu'il convient de réglementer en conséquence la circulation et/ou le stationnement des véhicules,
ARRETE
ARTICLE 1 - autorisation
Les restrictions de circulation suivantes sont autorisées :
Voies concernées: Grand’rue (RD60), rue Charles de Gaulle (RD60), Allée de l’Escarpin, rue des Boisiers, rue de l’'Omelet, Place de la Motte, rue du Bocage, Rue de la Pacauderie, rue du Pas Martin, rue des croissants, rue de l’Arceau, rue des mésanges, rue du Doué, rue Georges Pompidou, rue des Lavoirs, route de la Moussaudière Villages concernés :
LA MOUSSAUDIERE, LA PELTIÈRE, LA BOISSENOTIERE, LA FICHONNIERE, LE PONT NOIR, LA NOË, LA GRANDE METAIRIE, LE BON DEBIT, LA NOURRISSONNIERE, LA GRESSIERE, LE CHATELIER, LA GROSSIERE, LA MAIGRIERE.
Date des travaux : du 05/08/2024 pour 90 jours calendaires
Alternat manuel, empiètement sur chaussée
ARTICLE 2 - prescriptions
Les restrictions suivantes sont instituées au droit du chantier :
- Aucun stationnement ne sera autorisé sur l'emprise de la zone de travaux et de part et d'autre sur une longueur de 30 mètres, excepté pour les véhicules affectés au chantier.
- Les dépassements sur l'emprise du chantier sont interdits quelles que soient les voies laissées libres à la circulation. Cette interdiction de dépasser sera matérialisée par un panneau B. 3.
ARTICLE 3 - signalisation
Le bénéficiaire ou l'entreprise exécutant les travaux est responsable de la mise en place de la signalisation conformément à la réglementation ainsi que de son maintien jusqu'à la fin des travaux.
ARTICLE 4 - sanctions
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 5 — entrée en viqueur
Le présent arrêté sera affiché conformément à la réglementation en vigueur à chaque extrémité du chantier ainsi que dans la commune de Boussay.
ARTICLE 6 - application
Madame le Maire de la commune de Boussay, Monsieur le Commandant du groupement de la brigade de gendarmerie de Clisson, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée à :
- ARTY TELECOM
Fait à Boussay, le 31 juillet 2024
Copie pour information à :
- Mairie de Boussay (services techniques, communication)
- Service environnement de Clisson, Sèvre et Maine Agglo
- Service transports scolaires de Clisson, Sèvre et Maine Agglo