Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ORDRE DU
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ORDRE DU
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du jour 15 04 24 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du jour 15 04 24 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Humanitaire,
ADMINISTRATION GENERALE
FINANCES LOCALES
1. Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l’année 2024
2. Vote des taux de fiscalité directe pour l’année 2024
3. Vote des comptes de gestion 2023
4. Vote des comptes administratifs 2023
5. Affectation des résultats 2023
6. Acquisitions et cessions immobilières 2023
7. Révision des attributions de compensation
8. Vote des budgets primitifs 2024
9. Autorisation à donner à Monsieur le Président de procéder à des mouvements de crédits
10. Créances éteintes – Budget général –
FONCTION PUBLIQUE
11. Suppression d’un emploi de technicien territorial et création d’un emploi de rédacteur territorial pour le
service urbanisme
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
12. Avis défavorable au retrait d’Agglopolys (représentant la commune de Vineuil) au sein du Syndicat Mixte
d'adduction d'eau potable de Saint-Claude-de-Diray / Vineuil / Huisseau-sur-Cosson
EAU ET ASSAINISSEMENT
EAU POTABLE
13. Conventions de servitudes – Canalisations d’eau potable et assainissement – La Gaucherie – Fontaines-
en-Sologne
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 15 AVRIL 2024 2
HABITAT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
HABITAT
14. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer un avenant n°3 dans le cadre du marché de
suivi et d’animation des Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat des Communautés de
communes Grand et Beauce Val de Loire
15. Programme Local de l’Habitat - Subvention à la société d’HLM 3F Centre Val de Loire pour la création de
16 logements sur la commune de Montlivault
EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES
EQUIPEMENTS NAUTIQUES
16. Approbation des tarifs des équipements nautiques (centre aquatique, baignade naturelle et piscine de
Bracieux)
RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT