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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du Jour CC du 27 mai 2024
Document publié le Lundi 27 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du Jour CC du 27 mai 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Économie et finances,
ww
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
| ADMINISTRATION GENERALE |
| FINANCES LOCALES | 1. Révision des Attributions de Compensation pour y intégrer les pertes de recettes qui résultent de l'exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) pour les communes situés dans un site « Natura 2000 »
2. Décision Modificative n°1 au Budget Général - Augmentation des crédits du chapitre 014 (Compensation
Natura 2000)
3. Autorisation à donner au Président pour signer l'avenant n°3 au Projet Urbain Partenarial (PUP) du
complexe golfique Les Bordes - Bel air
| EAU ET ASSAINISSEMENT |
| EAU POTABLE | 4. Médiation de l'Eau - Affaire LECLERCQ Mathias
5. Budget Eau potable - Créances éteintes
| ASSAINISSEMENT COLLECTIF |
6. Demande de dégrèvement exceptionnel - Collège Marie Curie à SAINT-LAURENT-NOUAN
7. Budget Assainissement collectif - Créances éteintes
8. Décision Modificative n°1 du Budget Assainissement Collectif - Création de l'opération « réhabilitation du
réseau d'assainissement - rue du Haut Midi à Saint Laurent Nouan »
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
9. Exonération de loyers - Boulangerie-pâtisserie BENOIST-PHAN - Local 30 route de l'Arche à Fontaines-en-
Sologne
10. Demandes de subventions dans le cadre du fond partenarial économie de proximité
11. Autorisation à donner au Président pour signer la convention de partenariat avec la Chambre de
Commerce et d'Industrie du Loir-et-Cher
| HABITAT ET TRANSITION ECOLOGIQUE |
| HABITAT | 12. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer la convention d'organisation temporaire de maîtrise d'ouvrage (COTMO) pour la réalisation d’un schéma directeur immobilier et énergétique 13. Décision modificative n°2 du Budget Général - Création de l'opération pour compte de tiers « réalisation d'un schéma Directeur Immobilier et Energétique » et alimentation en crédit de celle-ci
14. Décision modificative n°2 du Budget Général - Création de l'opération pour compte de tiers « réalisation
d’un schéma Directeur Immobilier et Energétique » et alimentation en crédit de celle-ci
RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT
Ordre du Jour
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 27 MAI 2024