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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du Jour 17 05 2021
Document publié le Lundi 17 mai 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du Jour 17 05 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Humanitaire,
vw
GRAND
CHAMBORD
| ADMINISTRATION GENERALE
| FONCTION PUBLIQUE
1. Création de postes pour permettre le déroulement de carrière des agents
| EAU ET ASSAINISSEMENTS
| EAU POTABLE
2. Décision Modificative n°1 du budget AËEP RÉGIE relative aux travaux de rebouchage du forage de Montlivault
| ASSAINISSEMENT COLLECTIF
3. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer la convention d'organisation temporaire de maîtrise d'ouvrage (COTMO) avec les communes de Chambord, Huisseau sur Cosson, La Ferté Saint Cyr, Saint Dyé sur Loire, Mont près Chambord, Saint Claude de Diray, Fontaines en Sologne et Saint Laurent Nouan pour la réalisation de l'opération d'Autosurveillance des Réseaux d'Assainissement Collectif (Réseau Unitaire).
4. Décision Modificative n°1 au Budget 2021 de l'Assainissement Collectif relative à la signature des COTMO pour
l'opération d'Autosurveillance des réseaux d'Assainissement.
| DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
5. Aide à l'immobilier d'entreprises pour la société Hermelin peinture à Mont-près-Chambord
| EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES
| EQUIPEMENTS NAUTIQUES
6. Validation du Règlement intérieur et du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) de la baignade
naturelle pour la saison 2021
7. Approbation des tarifs d'entrées à la baignade naturelle pour la saison 2021
8. Approbation des tarifs divers de la baignade naturelle pour la saison 2021
| COHESION SOCIALE ET SERVICES A LA POPULATION
| ECOLE DE MUSIQUE
9. Validation du règlement intérieur de l'école de musique intercommunale du Grand Chambord
10. Adoption des tarifs de l'année scolaire 2021-2022 de l'école de musique intercommunale du Grand Chambord
NOTE DE SYNTHÈSE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 02 MARS 2020 Ordre du Jour
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 17 MAI 2021 11. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour la signature d'une convention d'objectifs avec les associations de
musique du Grand Chambord
12. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour la signature d'une convention d'objectifs avec «l'école
intercommunale de musique de Vineuil Saint-Claude »
ESPACE FRANCE SERVICES
13. Autorisation à donner au Président pour la signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF
DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
14. Convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre en Loir-et-Cher relative à la création,
au jalonnement et à la promotion d'itinéraires pédestres
RELEVE DE DECISIONS DU PRESIDENT DEPUIS LE DERNIER CONSEIL