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Document publié le Mercredi 18 décembre 2019 par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - index.php?f=1c9b2c7e0732d6aef2ed13353591de6c)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUD119 DÉCEMBRE 2019
COMPTE-RENDU
Gymnase
Le permis de construire a été déposé le 18 décembre 2019.
Révision du PLU
Suite à l'enquête publique concernant l'exploitation du site de stockage pyrotechnique de
Montclair, la révision du PLU est adopté à l'unanimité par le conseil municipal.
Un dossier est mis à disposition du public du 14 janvier au 11 février 2020 pour
l'enregistrement d'une autorisation d'exploiter.
Urbanisme
Le maire informe le conseil municipal des difficultés pour les particuliers de constituer et
d'obtenir un permis de construire.
Rapport assainissement
Le maire présente le rapport assainissement 2018 qui est approuvé par le conseil.
Rapport sur l'eau.
Patrice THETE présente le rapport sur l'eau 2018.
Recensement de la population
Le maire rappelle au conseil municipal que le recensement de la population se fera du 16
janvier au 15 février 2020.
Les recenseurs sont Hélène CORDIER, Jacky FROMONT, Jean-Luc HERAUD et René PAUBEL.
Véronique RUDE est coordinatrice.
Défibrillateur
Le conseil municipal décide d'acheter 2 défibrillateurs, qui seront installés au stade et à la salle
multimédia.
Compte-rendu des commissions
> Aménagement
ALEC 01 : le bilan énergétique a été fait par M. CHANAS. Au niveau des dépenses énergétiques,
la commune se trouve en-dessous de la moyenne régionale.
Logement de la boulangerie : la cuve de gaz a été vidée.
> Information, scolaire
Ptit Resta : la cantinière est en arrêt maladie et ne reprendra pas à l'issue de son arrêt. Le
bureau a pris la décision de tester la livraison de repas pour le mois de janvier. > Voirie
6 La réception des travaux d'assainissement pour Montclair et les Fontanettes a été faite.
8 Rue de l'école : les poteaux de téléphone ont été enlevés. Les travaux de voirie seront
effectués pendant les vacances de Pâques.
8 Clos Ferrier : il a été demandé à François BOCHARD de couper les arbres gênants, en vue de
la construction du gymnase.
0 Le marché pour la voirie communautaire a été attribué aux entreprises Colas et Fontenat
> Social
9 Cours d'informatique : une trentaine de personnes est inscrite. Les cours débuteront mi-
janvier.
9 Une demande de devis a été faite auprès de l'entreprise COMTET pour 2 columbariums. Le
modèle n'existe plus et les propositions transmises ne correspondent pas au modèle existant.
Une demande est faite à ['entreprise Buisson.
Divers
Vœux: 12 janvier à 10h30.
Le Maire,