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Compte-Rendu - compte rendu conseil du 03 avril 2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Cantin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil du 03 avril 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Budget,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
_____________
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 AVRIL 2023
Page 053
Année 2023
L’an deux mille vingt trois, le 03 du mois d’avril à 18 heures 30, le Conseil Municipal s’est réuni en la salle des fêtes municipales, sous la présidence de Madame Lucie VAILLANT, Maire, en suite de la convocation envoyée par courrier, le 30 mars 2023, et dont un exemplaire a été affiché à l’extérieur de la Mairie.
Etaient présents : Lucie VAILLANT, Auzenda BAJEUX, Damien FRENOY, Thérèse DELFORGE, David VANDEVILLE, Frédérique DRUMEZ, Michel GUENEZ, Jocelyne CARTON, Bruno NAULIK, Cathy DELPIERRE, Philippe DUPRIEZ, Caroline BREDEL, Jean-Michel DELVAL, Céline DUFLOS, Philippe BRIQUET, Karine STIEVENARD, Dominique BEN, Ludivine BOUTRY, Mehdi HENNICHE.
Absents Excusés :
Monsieur Philippe DUPRIEZ est élu secrétaire de séance
Résultat du vote :
Le conseil municipal réuni sous la présidence de Madame Auzenda BAJEUX, Adjointe aux finances, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2022 dressé par Madame Lucie VAILLANT, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif, et les décisions modificatives de l’exercice considéré :
1] Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif,
2] Constate pour la comptabilité principale, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au résultat de fonctionnement de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,
3] Reconnaît la sincérité des restes à réaliser,
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU 13 MARS 2023
DELIBERATION N° 001
COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Nombres de Conseillers en exercice Nombres de procurations Nombre de votants
19 0 19
Pour 19
Contre
Abstention 4] Vote et arrête les résultats définitifs tels que ci-dessous :
Investissement :
Dépenses
prévus : 625 304,16 €
Réalisé : 620 281,97 €
Reste à réaliser : 0,00 €
Recettes
prévus : 625 304,16 €
Réalisé : 402 943,37 €
Reste à réaliser : 0,00 €
Fonctionnement :
Dépenses
prévus : 1 185 760,10 €
Réalisé : 1 088 315,17 €
Reste à réaliser : 0,00 €
Recettes
prévus : 1 185 760,10 €
Réalisé : 1 379 917,08 €
Reste à réaliser : 0,00 €
Résultat de clôture de l’exercice
Investissement : - 217 338,60 €
Fonctionnement : + 291 601,91 €
Résultat global : + 74 263,31 €
Résultat du vote :
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
_____________
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 AVRIL 2023
DEPARTEMENT DU NORD – ARRONDISSEMENT DE DOUAI – CANTON D’ANICHE Mairie de CANTIN – 46, rue de Cambrai – 59169 CANTIN
03 27 89 62 13 03 27 89 77 80
E-mail : contact@ville-cantin.fr
Pour 15
Contre
Abstention
Refus de vote 3
Explication des refus de vote : Depuis le début de notre
élection en vain, nous ne cessons de vous demander de
cesser de nous adresser les convocations que 3 jours
francs avant la tenue de la réunion du Conseil Municipal
et c'est encore plus vrai quand il s'agit des budgets car il
est impossible de nous rendre en Mairie pour
consulter les documents.
Explication des votes : Pour le Compte
Administratif : Madame le Maire ne participe pas au
vote Page 054
Année 2023
Madame le Maire propose au Conseil Municipal,
Qu’après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2022, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qui lui ont été prescrites dans ses écritures.
Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 ;
Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2022 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires ;
Statuant sur la comptabilité des valeurs actives,
De déclarer que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2022 par le Receveur, visé et certifié conforme à l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
Résultat du vote :
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Madame Lucie VAILLANT, Maire, après avoir approuvé le compte administratif de l’exercice 2022,
Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,
Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022,
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
• un excédent de fonctionnement de : 197 397,81 € • Un excédent reporté de : 94 204,10 €
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 291 601,91 €
• un déficit d’investissement de : 217 338,60 € • Un déficit des restes à réaliser de : 0,00 €
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 AVRIL 2023
DELIBERATION N° 002
Approbation du Compte de Gestion 2022
Pour 16
Contre
Abstention
Refus de vote 3
DELIBERATION N° 003
AFFECTATION DES RESULTATS 2022
Explication des refus de vote : Depuis le début de notre
élection en vain, nous ne cessons de vous demander de
cesser de nous adresser les convocations que 3 jours
francs avant la tenue de la réunion du Conseil Municipal
et c'est encore plus vrai quand il s'agit des budgets car il
est impossible de nous rendre en Mairie pour
consulter les documents. Soit un besoin de financement de : 217 338,60 €
DECIDE d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2022 comme suit :
Résultat d’exploitation au 31/12/2022 : Excédent : 291 601,91 €
Affectation complémentaire en réserve (1068) : 217 338,60 €
Résultat reporté en fonctionnement (002) : 74 263,31 €
Résultat d’investissement reporté (001) déficit : 217 338,60 €
Résultat du vote :
Madame le Maire expose qu’en application des dispositions de l’article 1639A du Code Général des Collectivités Territoriales, les Collectivités Territoriales à fiscalité propre doivent voter les taux des impositions directes locales perçues à leur profit avant le 31 mars de chaque année.
Madame le Maire explique que depuis 2020, le taux de TH était figé à sa valeur de 2019 jusqu'en 2022 inclus suite à la réforme de la fiscalité directe locale.
A compter de 2023, le taux de TH (sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale) peut à nouveau être voté et modulé par les collectivités locales en référence à l’article 1636 B sexies du CGI.
Il est proposé, suite à ces informations, de maintenir les taux d'imposition en 2023 par rapport à 2022 et de les porter à :
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 AVRIL 2023
DEPARTEMENT DU NORD – ARRONDISSEMENT DE DOUAI – CANTON D’ANICHE Mairie de CANTIN – 46, rue de Cambrai – 59169 CANTIN
03 27 89 62 13 03 27 89 77 80
E-mail : contact@ville-cantin.fr
DELIBERATION N° 004
Vote des taux des impositions directes locales 2023
Pour 16
Contre
Abstention
Refus de vote 3
Libelles Taux 2021 Taux 2022 Proposition 2023
Taxe
d'habitation 15,42
TFPB 17,18 36,47 36,47
TFPNB 43,67 43,67 43,67
TOTAL
Explication des refus de vote : Depuis le début de notre
élection en vain, nous ne cessons de vous demander de
cesser de nous adresser les convocations que 3 jours
francs avant la tenue de la réunion du Conseil Municipal
et c'est encore plus vrai quand il s'agit des budgets car il
est impossible de nous rendre en Mairie pour
consulter les documents. Page 055
Année 2023
Résultat du vote :
Le conseil municipal de la Ville de Cantin,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L.2121-29,
Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations,
Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour application de l'article 10 de la loi précitée et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques,
Vu la délibération du conseil municipal en date du 03 avril 2023 portant adoption du Budget Primitif 2023,
Considérant que le Budget Primitif 2023 prévoit un montant global de subventions de 10 650 € au bénéfice des associations,
Le Conseil est amené à valider le montant des subventions dont le détail est annexé au verso de la présente délibération.
L’ensemble de ces subventions est voté à l’unanimité hormis les abstentions respectives de membres du conseil municipal qui font partie des associations (voir tableau ci-dessous).
Pour 19
Contre
Abstention
REPUBLIQUE FRANCAISE
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_____________
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 AVRIL 2023
DELIBERATION N° 005
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023
Associations Fonctionnement
Subvention
exceptionnelle
Participation
vie locale
Total Abste. Voix pour
Amicale Agricole Cantinoise 300,00 € 300,00 € 1 18 Anciens combattants 500,00 € 500,00 € 0 19 Cantin Football Club 800,00 € 500,00 € 1 300,00 € 0 19 Club de Loisirs 500,00 € 500,00 € 0 19 Chasse 500,00 € 500,00 € 0 19 Divers 200,00 € 200,00 € 0 19 Foyer de Vie—AAASPPI 500,00 € 500,00 € 0 19 Judo Club Cantinois 800,00 € 500,00 € 1 300,00 € 0 19 M.A.S. 500,00 € 500,00 € 0 19 Musique Club Cantinois 500,00 € 500,00 € 0 19 The Wild Tigers Vets 59 500,00 € 500,00 € 0 19 Tous en Forme 500,00 € 500,00 € 1000,00 € 0 19 Comité des Fêtes 1 600,00 € 500,00 € 2 100,00 € 2 17 A.M.D.G 950,00 € 950,00 € 3 16 TOTAL 6 150,00 € 4 500,00 € 10 650,00 € Résultat du vote :
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Madame Lucie VAILLANT, Maire vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l’exercice 2023 :
Investissement :
Dépenses : 2 860 999,01 €
Recettes : 2 860 999,01 €
Fonctionnement :
Dépenses : 1 330 316,01 €
Recettes : 1 330 316,01 €
Résultat du vote :
REPUBLIQUE FRANCAISE
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 AVRIL 2023
DEPARTEMENT DU NORD – ARRONDISSEMENT DE DOUAI – CANTON D’ANICHE Mairie de CANTIN – 46, rue de Cambrai – 59169 CANTIN
03 27 89 62 13 03 27 89 77 80
E-mail : contact@ville-cantin.fr
DELIBERATION N° 006
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
Pour 19
Contre
Abstention
Refus de vote
Pour 16
Contre
Abstention
Refus de vote 3
Explication des refus de vote : Depuis le début de notre
élection en vain, nous ne cessons de vous demander de
cesser de nous adresser les convocations que 3 jours
francs avant la tenue de la réunion du Conseil Municipal
et c'est encore plus vrai quand il s'agit des budgets car il
est impossible de nous rendre en Mairie pour
consulter les documents. Page 056
Année 2023
Madame le Maire fait part à l’Assemblée du besoin de fixer les tarifs des Accueils de Loisirs Sans Hébergement pour les vacances de juillet 2023.
Madame le Maire indique que ces centres auront lieu du 10 juillet au 28 juillet 2023, et qu’ils fonctionneront en journées complètes.
Il est proposé aux membres présents d’adopter les tarifs suivants :
Les tarifs sont basés sur le quotient familial de la CAF. Pour les familles qui ne sont pas allocataires de la CAF, la participation demandée sera celle du quotient familial supérieur à 766 €.
Les tarifs comprennent les goûters, boissons, sorties offertes par la Municipalité (parc d’attraction, piscine, etc…).
Résultat du vote :
DELIBERATION N° 007
TARIFS A.L.S.H 2023
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 AVRIL 2023
Quotient familial*
Sans repas
(uniquement pour les
moins de 6 ans)
Avec repas
Semaine 1
Du 10 au 13 juillet
2023
De 0 à 450€ 10.40€ 25.60€
De 451 à 660€ 12.80€ 28,00 €
De 661 à 765€ 16,00 € 31.20€
Plus de 766€ 20,00 € 35.20€
Semaine 2
Du 17 au 21 juillet
2023
De 0 à 450€ 13,00 € 32,00 €
De 451 à 660€ 16,00 € 35,00 €
De 661 à 765€ 20,00 € 39,00 €
Plus de 766€ 25,00 € 44,00 €
Semaine 3
Du 24 au 28 juillet
2023
De 0 à 450€ 13,00 € 32,00 €
De 451 à 660€ 16,00 € 35,00 €
De 661 à 765€ 20,00 € 39,00 €
Plus de 766€ 25,00 € 44,00 €
Pour 19
Contre
Abstention
Refus de vote REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 AVRIL 2023
DEPARTEMENT DU NORD – ARRONDISSEMENT DE DOUAI – CANTON D’ANICHE Mairie de CANTIN – 46, rue de Cambrai – 59169 CANTIN
03 27 89 62 13 03 27 89 77 80
E-mail : contact@ville-cantin.fr
Dans le cadre de son projet de territoire, DOUAISIS AGGLO a décidé d’engager des actions de mutualisation qui permettent notamment de rationaliser les dépenses publiques. La Communauté a ainsi proposé la mise en place de groupement de commande dans les conditions prévues aux articles L 2113-6 et L 2113-7 du Code de la Commande Publique pour le marché de prestations de restauration collective en gestion concédée.
Ce groupement de commande, qui a pour objectif la coordination et le regroupement des achats de plusieurs acheteurs, présente l’intérêt de permettre des effets d’économies d’échelle, ainsi qu’une mutualisation des procédures de passation des marchés.
DOUAISIS AGGLO s’est proposé pour assurer le rôle de coordonnateur du groupement
Conformément aux dispositions de la commande publique, la création d’un groupement de commandes doit être formalisée par la signature d’une convention constitutive ayant pour objet de définir les modalités de fonctionnement du groupement et donc les missions et responsabilités de chacun.
Dans le projet de convention, il est prévu que l’ensemble des opérations relatives à la procédure de passation du marché sera conduit par DOUAISIS AGGLO qui agira comme coordonnateur de groupement et assurera à ce titre la signature et la notification du marché au nom de l’ensemble des membres du groupement. Chaque collectivité membre du groupement assurera l’exécution matérielle et financière du marché pour les besoins qui lui sont propres.
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu les articles L 2113–6 et L 2113–7 du Code la Commande Publique,
Considérant l’intérêt d’adhérer au groupement de commandes
Considérant qu’une convention constitutive doit être établie entre les deux parties,
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur,
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après avoir délibéré,
DECIDE l’adhésion de la commune de Cantin au groupement de commande concernant la passation d’un marché de prestations de restauration collective en gestion concédée.
ACCEPTE les termes de la convention constitutive du groupement de commande,
DELIBERATION N° 008
Adhésion au groupement de commande pour la pas-
sation d’un marché de prestations de restauration col-
lective en gestion concédée. Page 057
Année 2023
AUTORISE Madame le Maire à signer la convention du groupement de commande à intervenir et tous les actes attachés à l’exécution de la présente décision,
Résultat du vote :
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 25
Le Maire,
Lucie VAILLANT
Le secrétaire de séance,
Philippe DUPRIEZ
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 AVRIL 2023
Pour 19
Contre
Abstention
Refus de vote REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 AVRIL 2023
DEPARTEMENT DU NORD – ARRONDISSEMENT DE DOUAI – CANTON D’ANICHE Mairie de CANTIN – 46, rue de Cambrai – 59169 CANTIN
03 27 89 62 13 03 27 89 77 80
E-mail : contact@ville-cantin.fr