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Document publié le Lundi 23 novembre 2020 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2020 11 30 odj conseil municipal)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Famille,
Le 23 novembre 2020
FLEURY
LES-AUBRAIS
La Maire
Cher-ère Collègue,
Je vous serais obligée de bien vouloir participer à la séance publique du conseil municipal qui se
tiendra en mairie, salle du conseil, le :
lundi 30 novembre 2020 à 18h 30
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATIONS DIVERSES
DECISIONS PRISES PAR MADAME LA MAIRE - information
DIVERS
1) Création de la commission communale d'accessibilité
2) Approbation du règlement intérieur'de la commission communale d'accessibilité
POLITIQUE DE LA VILLE
3) Approbation d'avenants de prorogation aux conventions d'abattement de la taxe foncière sur les
propriétés bâties avec Les Résidences de l'Orléanais, Logem Loiret,
3F Centre Val de Loire et ICF Atlantique
4) Réhabilitation de 100 logements avenue des Cosmonautes-garantie d'emprunt à Logem Loiret
5) Adhésion au réseau des villes correspondants de nuit et de la médiation sociale - désignation
des représentants de la ville
COMMANDE PUBLIQUE
6) Accords-cadres pour l'entretien des espaces verts et des espaces publics - Lancement de la
mise en concurrence et autorisation de signature
RESSOURCES HUMAINES
7) Actualisation du tableau des emplois et des effectifs
8) Actualisation du cadre des indemnités ou de compensations des astreintes, des interventions et
des permanences 9) Rappel des modalités d'attribution des avantages en nature
10) Protection fonctionnelle de trois agents de la police municipale
11) Protection fonctionnelle d'une agente placière du marché
ACTION CULTURELLE
12) Adhésion à l'association Scèn'O Centre
ENFANCE JEUNESSE
13) Partenariat Comité départemental olympique et sportif du Loiret de rugby
14) Signature de l'accord cadre et d'appel à projets Caisse d'Allocations Familiales du Loiret
15) Convention avec l'association Coup de Pouce
16) Don d'ouvrages de jeunesse et de jouets au Secours populaire dans le cadre de l’action Noël
Solidaire :
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, cher-ère Collègue, l'expression de ma
considération distinguée. |
Madame la Maire
Carole Canette | |
D de sil