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Document publié le Lundi 21 juin 2021 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 06 29 odj conseil municipal)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
1 FLEURY LES-AUBRAIS
VILLE DE FLEURY LES AUBRAIS
Le 21 juin 2021
La Maire
Cher-ère Collègue,
Je vous serais obligée de bien vouloir participer à la séance publique du conseil municipal qui se
tiendra salle Jean Cocteau à la Passerelle le:
Mardi 29 juin 2021 à 18 h30
Ce conseil municipal pourra être suivi en visioconférence par le biais du lien suivant:
https://call.lifesizecloud.com/7789706 avec pour mot de passe 1597538246#
ORDRE DU JOUR
I. Désignation du secrétaire de séance
ll. Décisions prises par Madame la Maire — information
III. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
ACTION CULTURELLE
1) Convention d'objectifs culturels avec les Jeunesses Musicales de France (JMF)
2) Mise en place de remboursements pour les usagers du conservatoire de musique et de danse
Maurice-Ravel
PETITE ENFANCE
3) Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) 2021
4) Organisation d’une rencontre professionnelle des assistant-e-s maternel-le-s indépendant-e-s
de la Métropole orléanaise - édition 2021 - convention de partenariat intercommunal |
SPORTS
5) Stand de tir - convention d'occupation avec l'association Cercle Jules Ferry (CJF) Tir et la Ligue
du Centre Val de Loire de Tir
POLITIQUE DE LA VILLE
6) Convention de partenariat entre l'association des Jeunes Abraysiens Solidaires (JAS) et la Ville
- colos apprenantes TRANSITION ECOLOGIQUE
7) Convention avec la Ferme positive
SERVICES TECHNIQUES - URBANISME
8) Déclassement d'emprises de voirie au n°8 et n°18 rue Gabriel Péri et cession aux riverains
9) Vente à la société SCCV CL Clos du Perron des parcelles communales situées au Clos du
Perron
10) Exonération du droit de place dans le cadre d'une occupation du domaine public par le Lycée
Jean Lurçat
11) Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUM) — Avis sur l'arrêt du projet
GESTION FINANCIERE
12) Rapport sur l'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS)
13) Budget principal - approbation du compte de gestion 2020
14) Budget annexe centre culturel - approbation du compte de gestion 2020
15) Budget annexe du livre - approbation du compte de gestion 2020
16) Budget principal - adoption du compte administratif 2020
17) Budget annexe centre culturel - adoption du compte administratif 2020
18) Budget annexe du livre - adoption du compte administratif 2020
19) Budget principal - affectation du résultat 2020
20) Budget annexe centre culturel - affectation du résultat 2020
21) Budget annexe du livre - affectation du résultat 2020
22) Adoption du budget supplémentaire 2021 du budget principal
23) Adoption du budget supplémentaire 2021 du budget annexe centre culturel
24) Adoption du budget supplémentaire 2021 du budget annexe du livre
RESSOURCES HUMAINES
25) Actualisation du tableau des emplois
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, cher-ère Collègue, l'expression de ma
considération distinguée.
Carole CANETTE
Maire de Fleury-les-Aubrais