Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Ordre jour CC
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Ordre jour CC
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Ordre jour CC
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC 280324
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC 280324)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Économie et finances,
1
Réunion du Conseil communautaire du jeudi 28 mars 2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du jeudi 28 mars 2024 à 13h30
Salle de réunion de la Communauté de Communes du Gévaudan
Ordre du jour
A- Décisions prises par délégation
B- Projets de délibération
FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Rapport 0021/2024 Approbation du procès-verbal de la séance du 29 février 2024
FINANCES
Rapport 0022/2024 Bilan de la politique foncière 2023
Rapport 0023/2024 Comptes de gestion 2023
Rapport 0024/2024 Comptes administratifs 2023
Rapport 0025/2024 Affectation des résultats de fonctionnement 2023
Rapport 0026/2024 Budget AEP - Provisions pour charges liées aux comptes épargne-temps
Rapport 0027/2024 Budget AEP – prix de l’eau
Rapport 0028/2024 Budget AEP – équipements de désinfection – autorisation de programme
avec crédits de paiement - actualisation
Rapport 0029/2024 Budget AEP – reconstruction du réservoir de la Rouverette à Antrenas –
autorisation de programme avec crédits de paiement - actualisation
Rapport 0030/2024 Budget AEP – nouvelle prise d’eau sur la Colagne - autorisation de
programme avec crédits de paiement - actualisation 2
Réunion du Conseil communautaire du jeudi 28 mars 2024
Rapport 0031/2024 Budget AEP – bassin de stockage Antrenas - autorisation de programme
avec crédits de paiement – actualisation
Rapport 0032/2024 Budget AEP – restructuration du réseau à St Laurent de Muret -
autorisation de programme avec crédits de paiement - clôture
Rapport 0033/2024 Budget AEP - vote du budget primitif 2024
Rapport 0034/2024 Budget assainissement collectif - Provisions pour charges liées aux
comptes épargne-temps
Rapport 0035/2024 Budget assainissement collectif – prix de l’assainissement
Rapport 0036/2024 Budget assainissement collectif – reprise des réseaux d’eaux usées et de
la station d’épuration de Sinières – commune de St Laurent de Muret - autorisations de
programme avec crédits de paiement – clôture
Rapport 0037/2024Budget assainissement collectif - vote du budget primitif 2024
Rapport 0038/2024Budget assainissement non collectif - vote du budget primitif 2024
Rapport 0039/2024 Piscine – modification des tarifs de vente (confiseries et boissons)
Rapport 0040/2024 Piscine – modification des tarifs de droits d’entrée
Rapport 0041/2024 Budget principal - provisions pour charges liées aux comptes épargne-
temps
Rapport 0042/2024 Budget principal - provisions pour charges liées à la clôture du budget
annexe ZA du Gévaudan
Rapport 0043/2024 Budget principal - provisions pour risques liées à la perte du capital
social de la SPL Les Petits Loups du Gévaudan
Rapport 0044/2024 Budget principal - réhabilitation de l’îlot Châtillon - autorisation de
programme avec crédits de paiement - actualisation
Rapport 0045/2024 Budget principal - vote du produit attendu de GEMAPI
Rapport 0046/2024 Budget principal - vote du taux de TEOM (Taxe d'Enlèvement des Ordures
Ménagères)
Rapport 0047/2024 Budget principal - TASCOM – fixation du coefficient multiplicateur pour
2025
Rapport 0048/2024 Budget principal - vote des taux des taxes directes locales
Rapport 0049/2024 Budget principal - vote du budget primitif 2024
Rapport 0050/2024 Budget principal - M 57 – autorisation de virement de crédits entre
chapitres 3
Réunion du Conseil communautaire du jeudi 28 mars 2024
Rapport 0051/2024 Cinéma – attribution d’une subvention d’équilibre au budget annexe
Rapport 0052/2024 Budget cinéma - provisions pour charges liées aux comptes épargne-
temps
Rapport 0053/2024 Cinéma – modification des tarifs de vente (droits d’entrée, confiseries et
boissons)
Rapport 0054/2024 Budget du cinéma - vote du budget primitif 2024
Rapport 0055/2024 Budget cinéma - M 57 – autorisation de virement de crédits entre
Rapport 0056/2024 Budget ZA agroalimentaire - vote du budget primitif 2024
Rapport 0057/2024 Budget ZA du Gévaudan - vote du budget primitif 2024
Rapport 0058/2024 Budget ZA Carlac - vote du budget primitif 2024
Rapport 0059/2024 Office de tourisme, du commerce et de la culture : convention d’objectifs
Rapport 0060/2024 Office de Tourisme du Commerce et de la Culture – attribution d’une
subvention de fonctionnement
Rapport 0061/2024 Ordures Ménagères – cession d’une benne à ordures ménagères
C- Questions et informations diverses