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unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC 030425
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC 030425)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Fiscalité,
1
Réunion du Conseil communautaire du jeudi 3 avril 2025
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du jeudi 3 avril 2025 à 18h
Salle de réunion de la Communauté de Communes du Gévaudan
Ordre du jour
A- Décisions prises par délégation
B- Projets de délibération
FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Rapport 0016/2025 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 mars 2025
FINANCES
Rapport 0017/2025 Bilan de la politique foncière 2024
Rapport 0018/2025 Comptes de gestion 2024
Rapport 0019/2025 Comptes administratifs 2024
Rapport 0020/2025 Affectation des résultats de fonctionnement 2024
Rapport 0021/2025 Budget principal - provisions pour charges liées aux comptes épargne-temps
Rapport 0022/2025 Budget principal - vote du produit attendu de GEMAPI
Rapport 0023/2025 Budget principal - vote du taux de TEOM (Taxe d'Enlèvement des Ordures
Ménagères)
Rapport 0024/2025 Budget principal - TASCOM – fixation du coefficient multiplicateur pour 2026
Rapport 0025/2025 Budget principal - vote des taux des taxes directes locales
Rapport 0026/2025 Budget principal - vote du budget primitif 2025 2
Réunion du Conseil communautaire du jeudi 3 avril 2025
Rapport 0027/2025 Budget principal - M 57 – autorisation de virement de crédits entre chapitres
Rapport 0028/2025 Budget AEP - Provisions pour risques et charges liés aux comptes
épargne-temps et aux créances douteuses
Rapport 0029/2025 Budget AEP – nouvelle prise d’eau sur la Colagne - autorisation de
programme avec crédits de paiement - annulation
Rapport 0030/2025 Budget AEP - vote du budget primitif 2025
Rapport 0031/2025 Budget assainissement collectif - Provisions pour risques et charges liés
aux comptes épargne-temps et aux créances douteuses
Rapport 0032/2025 Budget assainissement collectif – Station de Traitement des Eaux Usées
de Marvejols, Montrodat et Antrenas - autorisation de programme avec crédits de
paiement - actualisation
Rapport 0033/2025 Budget assainissement collectif - vote du budget primitif 2025
Rapport 0034/2025 Budget assainissement non collectif - vote du budget primitif 2025
Rapport 0035/2025 Cinéma – attribution d’une subvention d’équilibre au budget annexe
Rapport 0036/2025 Budget cinéma - provisions pour charges liées aux comptes épargne-temps
Rapport 0037/2025 Budget du cinéma - vote du budget primitif 2025
Rapport 0038/2025 Budget cinéma - M 57 – autorisation de virement de crédits entre chapitres
Rapport 0039/2025 Budget ZA agroalimentaire - vote du budget primitif 2025
Rapport 0040/2025 Budget ZA du Gévaudan - vote du budget primitif 2025
Rapport 0041/2025 Budget ZA Carlac - vote du budget primitif 2025
DECHETS MENAGERS
Rapport 0042/2025 Mise en œuvre de containers enterrés à Bourgs sur Colagne – convention
de financement
RESSSOURCES HUMAINES
Rapport 0043/2025 Ressources humaines – actualisation du règlement
C- Questions et informations diverses