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Ordre du Jour - CM260318 Ordre du jour
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM260318 Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2018 – 18 H 30
ORDRE DU JOUR
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FINANCES
1 - FINANCES - GESTION DE LA DETTE 2017
2 - FINANCES - ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES
3 - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE ENTRE LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE ET LA COMMUNE - INSTALLATION D'UNE CAMÉRA DE VIDÉO-PROTECTION AUX ABORDS DU COLLÈGE JEAN ROSTAND
CULTURE
4 - ACTION CULTURELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE L'ASSOCIATION ARTE DIEM
5 - ACTION CULTURELLE - CONVENTIONS TRIENNALES DE RÉSIDENCE D’ARTISTES
6 - ACTION CULTURELLE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION « CARNET CULTURE » AVEC L’UNIVERSITÉ JEAN MONNET
7 - ACTION CULTURELLE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION DE LA VILLE AU DISPOSITIF «CHÈQUE CULTURE» - CONVENTION D'AFFILIATION AVEC LA SOCIÉTÉ UP
EDUCATION
8 - EDUCATION - REVERSEMENT D'UNE SUBVENTION PERÇUE PAR LA COMMUNE
9 - RESTAURATION SCOLAIRE - MISE À DISPOSITION DU SERVICE DE RESTAURATION DU LYCÉE CLAUDE LEBOIS AU BÉNÉFICE DES ÉCOLES MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE DE LA CROIX-BERTHAUD - CONVENTION
10 - EDUCATION - RENTRÉE SCOLAIRE 2018/2019 - RÉORGANISATION SCOLAIRE
ENFANCE - JEUNESSE
11 - PETITE ENFANCE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
12 - JEUNESSE - ESPACE DE VIE SOCIALE DE FONSALA - TARIFICATION ET ENCADREMENT DES ACTIVITÉS - CONVENTION D'ACCUEIL DE BÉNÉVOLES
POLITIQUE DE LA VILLE - LOGEMENT - HABITAT
13 - CONTRAT DE VILLE - PROGRAMMATION 2018 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
14 - VERSEMENT DE CONCOURS FINANCIERS À L'ASSOCIATION DES COMMERÇANTS ET ARTISANS DE SAINT-CHAMOND DIT CARRÉMENT SAINT-CHAMOND - SOLDE DE LA CONVENTION 2015-2017
URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
15 - URBANISME - DÉNOMINATIONS DE VOIES
16 - OPÉRATION FONCIÈRE - ACQUISITION D'UN APPARTEMENT SIS RUE DE LA POSTE PROPRIÉTÉ DE MADAME HADJAZI
1 / 2ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
17 - ADHÉSION DE LA COMMUNE À LA COMPÉTENCE OPTIONNELLE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (SIEL) - SERVICE D'ASSISTANCE À LA GESTION ENERGÉTIQUE (SAGE) - CONVENTION-CADRE
COMMANDE PUBLIQUE
18 - MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES - ACHAT DE PRODUITS D'ENTRETIEN DE LOCAUX - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SAINT-CHAMOND
RESSOURCES HUMAINES
19 - PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
COMPTES-RENDUS
20 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
21 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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