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Ordre du Jour - CM020724 ordre du jour
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM020724 ordre du jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
SAINT-CHAMOND
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2024 - 18H30
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1 - COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - RAPPORT ANNUEL 2023
RESSOURCES HUMAINES
2 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
3 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND À LA CONSULTATION MENÉE PAR LE CDG42 EN MATIÈRE
DE GARANTIES COLLECTIVES D'ASSURANCE POUR LE RISQUE PRÉVOYANCE
4 - RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE SAINT-CHAMOND (RIFSEEP)
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
5 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND ET LE LYCÉE PROFESSIONNEL SAINTE-
MARIE LA GRAND'GRANGE - RÉALISATION ET POSE DE PLAQUES GRAVÉES DANS LA VILLE PORTANT DES
MESSAGES SUR LA THÉMATIQUE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
ANIMATION
6 - APPROBATION DU RÈGLEMENT DE JEU "VITRINOPOLY SAINT-CHAMOND"
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
7 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE SAINT-ÉTIENNE MÉTROPOLE DANS LE CADRE DU FONDS DE CONCOURS
DESIGN DANS LES COMMUNES" - PROJET DÉSIGN DU CENTRE VILLE : AMÉNAGEMENT MOBILIER ET
VÉGÉTALISATION
8 - Convenrion D'oBJEcTIFs 2024-2027 SUR L'ÉCONOMIE DE PROXIMITÉ - PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE
DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE LYON METROPOLE SanT-ÉTIENNE Roanne (CCI) ET LA
COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
VIE ASSOCIATIVE
9 - Associarion "Amis Du VIEUX SAINT-CHAMOND" - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION À TITRE GRATUIT DE
LA SALLE ROGER PLANCHON - Saison 2024/2025
10 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION ÂGRÉÉE POUR LA PÊCHE ET LA
PROTECTION pu MiiEu AqQuarique (AAPPMA) SainT-CHaMoND GIER PiLaT PÊCHE
SPORTS
11 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE
SAINTE-MARIE LA GRAND'GRANGE
1/2EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
12 - Disposirir "MERCREDIS DÉCOUVERTE" - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2024-
2025
13 - Disposirir "NOTRE ÉCOLE, FAISONS-LA ENSEMBLE". FONDS D'INNOVATION PÉDAGOGIQUE - CONVENTION DE
FINANCEMENT- ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE MASSENET PASTEUR
CULTURE
14 - CONSERVATOIRE MUNICIPAL - CONVENTION PARTENARIALE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE POUR LE
DÉVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LA LOIRE
15 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE LA FANFARE D'OCHARRA POUR LEUR
AOOÈME ANNIVERSAIRE.
NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA
COMMUNICATION
16 - NouvEL ESPACE DE COWORKING COURTE DURÉE
URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
17 - ACQUISITION PAR L'ÉTABLISSEMENT Puguic FONCIER DE L'OuEsT RHÔNE-ALpes (EPORA) - PROPRIÉTÉ
DE MonsIEUR Pascal PEYRE - 6 RUE DU PRÉ CHÂTEAU -
18 - ACQUISITION DE TERRAINS AGRICOLES SECTEUR DE LA BROCHARIE - PROPRIÉTÉ DU CENTRE HOSPITALIER Du
Pays Du GIER
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
19 - LUTTE CONTRE LES MÉGOTS SUR L'ESPACE PUBLIC - SIGNATURE DU CONTRAT-TYPE ENTRE LA COMMUNE DE
SAINT-CHAMOND ET L'ÉCO-ORGANISME AGRÉÉ ALCOME
TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX
20 - SIEL TERRITOIRE D'ÉNERGIE LoIRE (SIEL-TE 42) - Travaux D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - ECHANGEUR DE LA
VARIZELLE
21 - SIEL TERRITOIRE D'ÉNERGIE LOIRE (SIEL-TE 42) - DissiMULATION DE RÉSEAUX SECS ET
TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - RUE Du PiLaT - ANGLE RUE JEAN Mace
22 - SIEL TERRITOIRE D'ÉNERGIE LOIRE (SIEL-TE 42) - DissiMULATION DE RÉSEAUX SECS ET TRAVAUX SUR
L'ÉCLAIRAGE PUBLIC - BOULEVARD PIERRE JOANNON - RUE DE LA FRIAUDE
INTERCOMMUNALITE
23 - CONVENTION DE PARTENARIAT SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE- VILLE DE Sainr-CHamowo. RELAIS DE LA
FLAMME OLYMPIQUE
COMPTES-RENDUS
24 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN
APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 Er L 2122-23 Du coDE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
25 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE
L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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