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Ordre du Jour - CM260623 Ordre du jour
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM260623 Ordre du jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2023 - 18H30
ORDRE DU JOUR
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FINANCES
1 - DEMANDE DE RÉITÉRATION DE GARANTIE D'EMPRUNTS PAR HABITAT ET MÉTROPOLE SUITE À UN RÉAMÉNAGEMENT AVEC LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
2 - ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
3 - DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX
4 - COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) - ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMANDE PUBLIQUE
5 - FOURRIÈRE AUTOMOBILE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROBATION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION ET LANCEMENT DE LA PROCÉDURE
ADMINISTRATION GENERALE
6 - ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHATS DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE (CAIH)
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
7 - ORGANISATION DU CONCOURS MUNICIPAL - MA NATURE EN VILLE - RÈGLEMENT INTÉRIEUR
CULTURE
8 - PARTENARIAT AVEC DIFFÉRENTS ACTEURS LOCAUX POUR LA PROGRAMMATION DE SPECTACLES - SAISON CULTURELLE 2023/2024 - CONVENTIONS
9 - ORGANISATION D'UNE CLASSE MUSICALE RENFORCÉE PAR LE COLLÈGE JEAN ROSTAND VIA LE CONSERVATOIRE MUNICIPAL - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
10 - MODALITÉS D'ACCÈS AU CONSERVATOIRE - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND ET LES COMMUNES EXTÉRIEURES
11 - LECTURE PUBLIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND ET LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
12 - PLAN DE CONSERVATION PARTAGÉE DES PÉRIODIQUES EN AUVERGNE- RHÔNE-ALPES - CONVENTION ENTRE L'ASSOCIATION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES LIVRE ET LECTURE ET LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND – RENOUVELLEMENT
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13 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND ET LA MAISON DE L’INFORMATION SUR LA FORMATION ET L’EMPLOI LOIRE SUD
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
14 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU SERVICE DE RESTAURATION DU LYCÉE CLAUDE LEBOIS AU BÉNÉFICE DES ÉCOLES DE LA CROIX-BERTHAUD
15 - DISPOSITIF "MERCREDIS DÉCOUVERTE" - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024
16 - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA LOIRE ET LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE POUR LE CENTRE SOCIAL DE FONSALA - PÉRIODE 2023-2026
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
17 - DÉNOMINATION DE VOIES ET ESPACES PUBLICS
18 - PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT GIER ONDAINE SAINT-ETIENNE SUD (PPA GOSE) - AVENANT N°2
POLITIQUE DE LA VILLE - LOGEMENT - HABITAT
19 - OPÉRATION FAÇADES - MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION DU 10ÈME PÉRIMÈTRE
TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX
20 - SIEL TERRITOIRE D’ÉNERGIE LOIRE (SIEL-TE 42) - TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - PARC NELSON MANDELA
RESSOURCES HUMAINES
21 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
22 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) CHEF(FE) DE PROJET COMMUNICATION PAR VOIE CONTRACTUELLE
23 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) CHEF(FE) DE CUISINE PAR VOIE CONTRACTUELLE
24 - MISE À DISPOSITION DE VÉHICULES COMMUNAUX
COMPTES-RENDUS
25 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
26 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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