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Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Villeneuve-lès-Maguelone.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberations CM1 du 30 01 2023 1)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2023
DELIBERATIONS
N° D’ORDRE OBJET VOTE
2023DAD001 Plan de financement led pour le théâtre – Programme REACT EU
Unanimité
2023DAD002 Débat d’orientation budgétaire 2023 Unanimité
2023DAD003 Convention pour la mise en place et la gestion de composteurs partagés
Unanimité
2023DAD004 Convention de partenariat « GALERIE EPHEMERE » Unanimité
2023DAD005 Régie droits de place – Modification des tarifs Unanimité
2023DAD006 Demande de subventions pour la rénovation de l’hôtel de ville
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2023DAD007 Demande de subventions pour travaux et études sur le cimetière
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2023DAD008 Demande de subventions pour la rénovation des anciens ateliers des services techniques municipaux
Unanimité
2023DAD009 Demande de subventions pour travaux et études sur les bâtiments municipaux
Unanimité
2023DAD010 Demande de subventions pour la création d’un parking sur une partie de la parcelle des anciens ateliers des services
techniques
Unanimité
2023DAD011 Demande de subventions pour la rénovation de l’ancien poste de police municipale – nouveaux bureaux de la DSI
Unanimité
2023DAD012 Demande de subventions pour l’extension de la vidéo protection
Unanimité
2023DAD013 Convention avec la Fondation 30 Millions d’amis – Stérilisation des chats errants
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2023DAD014 Convention de fonds de concours 2022 entre Montpellier Méditerranée Métropole et la commune de Villeneuve-lès-
Maguelone
Unanimité
2023DAD015 Convention de mise à disposition de services et de biens matériels immatériels entre la Commune et la Métropole
pour la gestion de la plage
Unanimité
2023DAD016 Modification du tableau des effectifs Unanimité
2023DAD017 SA3M – Rapport du Président de l’Assemblée Spéciale – Exercice 2021
Majorité (2 contres : M.
Nogues, M. Derouch, 2
abstentions : M. Segura,
M. Poitevin)