Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 21 mars 2026
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 28 mars 2026
Déliberation - Liste deliberations 22 janvier 2026
Procès Verbal - PV conseil municipal du 21 mars 2026
Déliberation - Liste des delibs 23.09.2024
Déliberation - liste des deliberations 07.04.2025
Déliberation - liste des deliberations 13 fevrier 2025
Déliberation - liste des deliberations 20 novembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations 1er decembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 19 juin 2024001
Déliberation - liste deliberations 28 mars 2026
Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune de Chamant.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 28 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
MMUNE DE
t C an
Séance du Conseil Municipal du 28 mars 2026 à 10H00
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES
(Réforme de la publicité des actes - Ordonnance 2021 - l3 I 0 - Décret 2021 - 13 1 I du 7 octobre 2021 applicable au I "' juillet 2022)
Fait à Chamant, le 30 mars 2026
Le Maire, Patrice LAINÉ La secrétaire de séance, Emmanuelle COTTRET
L'intégralité du procès-verbal est mise en sur le site internet www.chamant.fr par le
Conseil Municipal lors de la séance suivante.
www.chamant.fr
Mairie de Chamant - Ptace Pierre Barrachin - 60300 Chamant - 03 44 53 22 70 - mairie@chamant.fr
N" de la
délibération
Objet Vote
2026032801 Désignation du secrétaire de séance : Madame Emmanuelle COTTRET Unanimité
2026032802 Approbation du PV du 2l mars 2026 Unanimité
2026032803 Délégations données au Maire par le Conseil Municipal Unanimité
2026032804 Indemnités allouées au Maire et aux Adjoints Majorité
2026032805 Election des membres du CCAS
Claire FREMIN DU SARTEL
Stéphanie LEDENT
Emmanuelle COTTRET
Yvan OLIVAS
Majorité
2026032806 Election des délégués des organismes extérieurs
Syndicat d'Energie de l'Oise : Maurice MOIZAN
Inge'Oise : titulaire Patrice LAINÉ, suppléant Jean-François ZEDDA
Adico : titulaire Patrice LAINÉ, suppléant Laurent PAVIET
Majorité