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Déliberation - Liste des deliberations du 19 juin 2024001
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Chamant.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 19 juin 2024001)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
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ffi -. I CoMMUNE DE r
Lnamant
DELIBERATIONS PRI§ES LORS DE LA SEANCE DU 19 JUIN 2024
Date de convocation : 14 juin2024
Nombre de conseillers en exercice : 13
Nombre de présents : 8
Nombre de votants : 12
Le 19 juin, à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune de CHAMANT s'est réuni sous la présidence de Monsieur Philippe CHARRIER, Maire.
Etaient nrésents : Monsieur Maurice MOIZAN , Monsieur William LESAGE, Madame Jennifer DUGRENIER, Monsieur François PERCOT, Madame Thérèse CICHY, Monsieur Fabrice ANDRE, Madame Claudine HENWOOD.
Absents excusés :
Madame Claire FREMIN DU SARTEL (pouvoir Madame Thérèse CICHY)
Madame Carine LOUREIRO (pouvoir Monsieur François PERCOT)
Monsieur Bertrand SOMAZZI (pouvoir Monsieur Philippe CHARRIER) Monsieur Laurent PAVIET (pouvoir Maurice MOIZAN)
Monsieur Jean-François ZEDDA
Monsieur le Maire informe l'assemblée de la démission de Monsieur Gilles ZELLER.
D Election du secrétaire de séance : Sur proposition de Monsieur le Maire. Madame Jennifer DUGRENIER est élue secrétaire de séance à
l'unanimité des voix.
D Annrobation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 avril2024 Le compte-rendu est approuvé à I'unanimité des présents.
f) Camnasne de coupes de bois 2024 Le Conseil Municipal accepte à I'unanimité les propositions de coupes de bois faites par l'ONF pour
2024.
{) Autorisation d'ouverture dominicale pour un des commerces du Poteau (Maxizoo) [-e Conseil Municipal émet à l'Ltnanintité. un avis favorable à cette dernande d'ouverlure dorninicale.
fl Implantation des ZAER (Zones d'Accélération des Enersies Renouvelables) Les zones d'implantation sont approuvées à l'unanimité par le Conseil Municipal.
O Demande d'acquisition de terrain communal nar un particulier Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité le principe de la vente
www.chamant.fr
Mairie de Chamant - Ptace Pierre Barrachin - 60300 Chamant - 03 44 53 22 rc - mairie@chamant.fr A Création d'un poste de rédacteur Drincioal 2è'" classe Le Conseil Municipal accepte cette création de poste à la majorité.
- Votes contre : Messieurs MOIZAN et PAVIET, Madame DU SARTEL.
g) Suppression du poste de rédacteur
Cette suppression de poste est votée à la majorité.
- Votes contre : Messieurs MOIZAN et PAVIET, Madame DU SARTEL'
D Mise en souterrain basse tension Chemin d'Osnon Le Conseil Municipal accepte à I'unanimité de programmer ces travaux et de demander une subvention
au Syndicat d'Energie de l'Oise.
L'ordre dujour étant épuisé, la séance est levée à 19H45.
Le Maire, Philippe CHARRIBR La secrétaire de séance, Jennifer DUGRENIER
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