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Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune de Vourles.
Lien du pdf (Déliberation - DECISION 2025 005 moe salle sport)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
S
VOUXLES BIEN MVRE, ENSEMBLE
DECISION DU MAIRE
N° 2025-005
MARCHE DE Maîtrise d'œuvre
Rénovation thermique de la salle omnisport - Vourles
VU le Code Général des collectivités Territoriales et notamment l’article L 2122.22, VU la délibération N°2020-027 du Conseil Municipal en date du 4 juin 2020 donnant délégation au Maire
Vu la délibération N°2024-071 du Conseil Municipal en date du 5 décembre 2024 donnant délégation au Maire,
Vu le code de la commande Publique
Vu la délibération n°2020-027 du Conseil municipal en date du 4 juin 2020 donnant délégation au Maire,
Considérant l’appel public à concurrence publié au BOAMP en date du 09/12/2024 ; Ont été réceptionnées 12 plis ;
Considérant l’analyse des offres réalisée conformément aux critères de jugement des offres énoncés dans le règlement de la consultation ;
DECIDE
ARTICLE 1 : TITULAIRE
D'attribuer le marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation thermique de la salle omnisports — Vourles au groupement conjoint avec mandataire solidaire STUDIO99 (mandataire) - BEL — GENESE ECONOME sis au 158 rue Cuvier— 69006 LYON.
D'autoriser Madame la Maire à signer le marché et tous les documents nécessaires à sa bonne exécution
ARTICLE 2 : DELAI D'EXECUTION
La durée prévisionnelle d'exécution est estimée à 10 mois.
ARTICLE 3 : PRIX
Montant € HT hors OPC :48 000,00 €
TVA 20 % 9 600,00 €
Montant € TTC : 57 600,00 €
Montant € HT de l’'OPC :6 000,00 €
TVA 20 % 1 200,00 €
Montant € TTC : 7 200,00 €
Montant total en € HT :54 000,00 €
TVA 20 % 10 800,00 €
Montant € TTC : 64 800,00 €